Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 8 janvier 2015 à 18h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rumes

Organisateur Rumes
Date jeudi 8 janvier 2015 à 18h00
Lieu Maison de Village Rue Albert Ier, 13 ,à 7611 La Glanerie.
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Rumes

Conseil communal

www.rumes-online.be, le mardi 6 janvier 2015 à 9-10 heures

Le Conseil communal aura lieu le jeudi 8 janvier 2015 à 18h à la Maison du Village, rue Albert 1er à La Glanerie.

Convocation à la séance du jeudi 8 janvier 2015 à 18 heures 00

Maison de Village Rue Albert Ier, 13 à 7611 La Glanerie.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Réunion conjointe Commune-CPAS : Synergies Commune-CPAS
  • 2. Communications
  • 3. IPALLE : Service d’aide aux communes : adhésion
  • 4. Police de roulage : Règlement complémentaire : décision
  • 5. AIEG : Assemblée générale extraordinaire du 22 janvier 2015 : ordre du jour : approbation
  • 6. Traité transatlantique : Motion – décision
  • 7. NO TELE : Cotisation communale : décision

—-

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