Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 19 mars 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rumes

Organisateur Rumes
Date jeudi 19 mars 2015 à 19h00
Lieu Maison de Village Rue Albert Ier, 13 ,à 7611 La Glanerie.
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Rumes

Conseil communal

www.rumes-online.be, le jeudi 12 mars 2015 à 9-10 heures

Le Conseil communal aura lieu le jeudi 19 mars 2015 à 19h à la Maison du Village, rue Albert 1er à La Glanerie.

Convocation à la séance du jeudi 19 mars 2015 à 19 heures 00

Maison de Village Rue Albert Ier, 13 à 7611 La Glanerie.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Conseil communal des Enfants : Prestation de serment des Conseillers
  • 3. Programme Wallon de Développement Rural : Candidature du Parc naturel des Plaines de l’Escaut : validation - ratification
  • 4. Zone de secours : Fixation de la dotation communale : décision
  • 5. IPALLE : Adhésion au Service d’aide aux communes : décision
  • 6. Emprunts communaux 2015 : Répétition de services similaires : décision
  • 7. Enseignement communal : Recrutement au stage dans une fonction de directeur/trice : Fixation :
    • a) des conditions d’accès
    • b) du profil de fonction
    • c) du titre de capacité
    • d) de l’appel aux candidats
  • 8.Logements pour jeunes couples : Modification du règlement d'attribution : décision
  • 9.Logements moyens : Modification du règlement d’attribution : décision
  • 10.Plaines de jeux et stages : Modalités d’organisation : décision
  • 11.Situations de caisse : mars-juin et septembre 2014 : communication
  • 12.Procès-verbaux des réunions des 17 décembre 2014 et 08 janvier 2015 : Approbation

Séance à huis clos

  • 13.Crèche communale :
    • - Désignation de 2 puéricultrices, à titre temporaire : ratification
    • - Augmentation des prestations de 2 puéricultrices : ratification
  • 14.Enseignement communal
    • - Mise à la pension de la directrice : notification
    • - Désignation d’une directrice intérimaire : ratification
    • - Désignation d’une institutrice maternelle à titre intérimaire : ratification
  • 15.Personnel ouvrier
    • - Désignation d’un ouvrier APE : ratification
    • - Prolongation de la désignation d’un ouvrier APE

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