Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 19 octobre 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Saint-Ghislain

Organisateur Saint-Ghislain
Date lundi 19 octobre 2015 à 19h00
Lieu salle communale de Villerot - rue du Presbytère, 2 - 7330 Saint-Ghislain
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue bat Salle simulacre
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Saint-Ghislain

Conseil communal

www.saint-ghislain.be, le lundi 12 octobre 2015 à 9-10 heures

CONSEIL COMMUNAL DU 19 OCTOBRE 2015

(salle communale de Villerot - 19H00) ORDRE DU TOUR

Convocation à la séance du lundi 19 octobre 2015 à 19 heures 00

Salle communale de Villerot - Rue du presbytère à 7334 Villerot.

Ordre du jour

Séance publique

  • . Commissions du Conseil communal : remplacements de membres.
  • . Intercommunales (CHU Ambroise Paré, HYGEA, IMIO, IPFH, IDEA, IGRETEC) : remplacements de représentants de la Ville au sein des Assemblées générales.
  • . Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut : remplacement d'un représentant de la Ville.
  • . Commission Paritaire Locale (COPALOC) : remplacement d'un représentant de la Ville.
  • . Conseils de participation des groupes scolaires de Tertre/Villerot et de Baudour : remplacements de représentants de la Ville.
  • . Conseil consultatif de la Jeunesse : remplacement d'un représentant de la Ville.
  • . Comité de Concertation Ville-CPAS : remplacement d'un représentant de la Ville.
  • . CCATM (Commission Consultative d'aménagement du territoire) : remplacement d'un membre du quart communal et d'un membre du hors quart communal.
  • . Centre Public d'Action Sociale : modification budgétaire n°1 du service ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2015 - approbation.
  • . Régie foncière : bilan clôturé au 31 décembre 2013 et état des dépenses et recettes -approbation.
  • . Fabriques d'églises : budgets 2016 - approbations.
  • . Procès-verbal de vérification de la caisse de la Directrice financière - 3e trimestre 2015.
  • . Règlement relatif à l'organisation d'une brocante : modification et adoption.
  • . Règlement-redevance sur le droit d'emplacement des brocantes : modification et adoption.
  • . Coût-vérité relatif à la gestion des déchets : budget 2016 - arrêt.
  • . Dossier CARLTON : autorisation d'introduction d'une requête en désignation d'un gérant judiciaire.
  • . Parcours d'accueil pour primo-arrivants : convention de partenariat - approbation.
  • . Crèche SNCB : convention de droit d'emphytéose - approbation.
  • . Marchés publics : décisions de principe, choix du mode de passation et fixations des conditions.
  • . Règlements complémentaires sur le roulage.
  • . Adoption du procès-verbal de la séance précédente.
  • Question(s) orale(s) d'actualité.

Séance à huis clos


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