Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 18 novembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Silly

Organisateur Silly
Date lundi 18 novembre 2013 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly
http://goo.gl/maps/qq2BN
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire, bruit

—-


Commune de Silly

Conseil communal

www.silly.be, le jeudi 14 novembre 2013 à 15-16 heures

Le 8 novembre 2013

M est invité(e) pour la première fois à assister à la séance qui aura lieu le lundi 18 novembre 2013 à 20 heures en la Salle du Conseil.

Convocation à la séance du lundi 18 novembre 2013 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • 2. Fabriques d’Eglise
    • 2.1 Approbation de la Modification budgétaire N°1/2013 de l'Eglise de Silly.
    • 2.2 Approbation de la Modification budgétaire N°1/2013 de l'Eglise de Bassilly.
  • 3. Intercommunales
    • 3.1 I.E.H. : Assemblée générale ordinaire du 2 décembre 2013 – Approbation de l'ordre du jour.
    • 3.2 I.G.H. : Assemblée générale ordinaire du 2 décembre 2013 – Approbation de l'ordre du jour.
    • 3.3 IDETA : Assemblée générale du 20 décembre 2013 – Approbation de l'ordre du jour.
  • 4. Marchés publics
    • 4.1 Bâtiments communaux - Acquisition de huissiers automatiques - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.2 Acquisition de columbariums pour les différents cimetières communaux - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.3 Acquisition de vitrines extérieures pour les places communales - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.4 Acquisition de mobilier urbain - Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.5 Plaines de jeux communales - Acquisition d'une balançoire - Approbation du cahier spécial des charges et mode de passation du marché.
    • 4.6 Aménagement extérieur du bâtiment sis à la rue Saint-Pierre et du bâtiment du Centre Culturel - Renouvellement du revêtement – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.7 Aménagement extérieur du bâtiment sis à la rue Saint-Pierre et du bâtiment du Centre Culturel – Acquisition de fournitures – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.8 Maquistory - Installation d'un système d'alarme – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
    • 4.9 Bâtiment communal – Aménagement d'un réfectoire – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
  • 5. Finances
    • 5.1 Taux de couverture du coût vérité des déchets 2014.
    • 5.2 Approbation de la Modification budgétaire n°3/2013 des services ordinaire et extraordinaire.
    • 5.3 Modification budgétaire n°2/2013 – Information.
  • 6. Taxes
    • 6.1 Règlement Taxe déchets – Enlèvement et traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • 7. Informatique
    • 7.1 Adhésion à l'intercommunale IMIO.
  • 8. Cimetières
    • 8.1 Règlement communal sur les cimetières – Modifications.
  • 9. Air Liquide
    • 9.1 Approbation de la convention pour l'occupation du domaine public par le réseau gazier.

Séance à huis-clos

  • 10. Personnel enseignant
    • 10.1 Ratification de diverses délibérations du Collège communal.
    • 10.2 Mise en disponibilité pour raisons médicales d'un membre du personnel.
  • 11. Personnel communal enseignant
    • 11.1 Désignation d’un maître de seconde langue à raison d'une période par semaine du 1er octobre 2013 jusqu’au 30/06/2014.

La Directrice générale, C. LECLERCQ
Le Bourgmestre, Ch. LECLERCQ


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