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Ordre du jour - Droit de regard

Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 25 août 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Silly

Organisateur Silly
Date lundi 25 août 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly
http://goo.gl/maps/qq2BN
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Silly

Conseil communal

www.silly.be, le mardi 9 septembre 2014 à 11-12 heures

Le 14 août 2014

M est invité(e) pour la première fois à assister à la séance qui aura lieu le lundi 25 août 2014 à 20 h 00' en la Salle du Conseil communal, Place Communale, 18 à 7830 Silly.

Convocation à la séance du lundi 25 août 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  • 2. Information
    • 2.1 Approbation de la Modification budgétaire N°1- Exercice 2014.
  • 3. Cultes
    • 3.1 Eglise protestante – Approbation du compte 2013.
  • 4. Marchés publics
    • 4.1 Ecole communale de Silly – Aménagements – Extension de la mission de l’auteur de projet – Approbation de l’avenant.
    • 4.2 Ecole communale de Thoricourt – Acquisition d’une clôture - Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.3 Maison Communale de l’Accueil de l’Enfance – Acquisition d’électroménagers et accessoires culinaires – Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.4 Maison Communale de l’Accueil de l’Enfance – Acquisition de mobilier – Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.5 Maison Communale de l’Accueil de l’Enfance – Acquisition de sanitaires – Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.6 Service Accueillantes d’enfants conventionnées – Acquisition de mobilier - Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.7 Flotte communale – Installation de deux kits mains-libres dans deux véhicules communaux - Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
    • 4.8 Travaux d’amélioration du ruisseau du Béguinage à Bassilly – Approbation du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché.
  • 5. Patrimoine communal
    • 5.1 Flotte communale – Mise en vente d’une remorque communale.
  • 6. C.P.A.S.
    • 6.1 Approbation du statut administratif et du statut pécuniaire.
    • 6.2 Plan de Cohésion Sociale – Approbation d’une convention de partenariat relative à l’exécution du Plan de Cohésion Sociale.
  • 7. Divers
    • 7.1 Convention avec la Société privée Curitas (collectrice de déchets textiles au moyen de conteneur) – Approbation.

Séance à huis clos

  • 8. Personnel enseignant
    • 8.1 Ratification de diverses délibérations du Collège communal.
    • 8.2 Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un membre du personnel.
    • 8.3 Interruption partielle de la carrière professionnelle d'un membre du personnel pour l’assistance ou l’octroi de soins à un membre de la famille gravement malade.
    • 8.4 Détachement d'un membre du personnel dans une fonction de recrutement pour exercer provisoirement une fonction à titre temporaire dans l'enseignement par l'A.R. du 15/01/1974.
  • 9. Personnel communal
    • 9.1 Mise à la pension d’office d’un membre du personnel.
    • 9.2 Mise en disponibilité d’un membre du personnel.
    • La Directrice générale f.f., M.-L. DECROLY.
    • Le Bourgmestre, Ch. LECLERCQ.

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