Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 11 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Silly

Organisateur Silly
Date lundi 11 mai 2015 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Silly

Conseil communal

Courriel, le lundi 4 mai 2015 à 9 heures 47

COMMUNE DE SILLY

Le 30 avril 2015

ASSEMBLEE DU CONSEIL COMMUNAL du jour.

M est invité(e) pour la première fois à assister à la séance qui aura lieu le lundi 11 mai 2015 à 20h00 en la Salle du Conseil communal, Place Communale, 18 à 7830 Silly.

Convocation à la séance du lundi 11 mai 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  • 2. Conseil de l’Action Sociale
    • 2.1 Réforme des grades légaux – Modification du statut pécuniaire de la Directrice générale du CPAS : Décision.
  • 3. Culte
    • 3.1 Approbation du compte de l’ex. 2014 de la F.E. de Silly.
  • 4. Finances
    • 4.1 Taxe additionnelle sur les pylônes GSM – Exercices 2015 à 2019 – Information.
    • 4.2 Contribution financière 2015 à la Zone de police SYLLE ET DENDRE – Information.
  • 5. Intercommunale
    • 5.1 Délégation à l’Assemblée générale ordinaire d’IMIO.
  • 6. Urbanisme
    • 6.1 Dérogation au règlement communal – Zone de recul – Approbation.
  • 7. Divers
    • 7.1 TTIP – Approbation d’une motion collective.
  • 8. Programme POLLEC II
    • 8.1 Adhésion.
  • 9. Marchés publics
    • 9.1 Service travaux - Acquisition de petit matériel - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.

Séance à huis clos

  • 10. Personnel enseignant
    • 10.1 Ratification de diverses délibérations du Collège communal.
    • 10.2 Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite.
    • 10.3 Mise en disponibilité pour cause de maladie d’un membre du personnel.
    • Le Directeur général f.f., Ch. HUYS.
    • Le Bourgmestre, Ch. LECLERCQ.

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