Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 15 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Silly

Organisateur 2016-02-15T20-00_gWhtCmnSilly-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 15 février 2016 à 20h00
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Silly

Conseil communal

www.silly.be, le lundi 8 février 2016 à 8-9 heures

COMMUNE DE SILLY

Le 05 février 2016

ASSEMBLEE DU CONSEIL COMMUNAL

M est invité(e) pour la première fois à assister à la séance qui aura lieu le lundi 15 février 2016 à 20h00 en la Salle du Conseil communal, PlaceCommunale, 18 à 7830 Silly.

Convocation à la séance du lundi 15 février 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Maison Communale - place Communale, 18 - 7830 Silly

Première convocation.

Ordre du jour

  • A 20 h : Zone de Police : Information - Présentation par Monsieur le Commissaire Divisionnaire Jean-Luc Martin.
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Urbanisme
  • 2.1 Règlement Communal d’Urbanisme (R.C.U.) - Approbation définitive.
3. Intercommunale
  • 3.1 Liquidation de la SCRL Nautisport – Etat d’avancement du dossier – Mandat aux représentants pourl’Assemblée générale du 24 février 2016.
4. Marché public
  • 4.1 Eglise Saint Amand de Hellebecq - Renouvellement des peintures - Approbation des conditions, du mode de passation et de la demande de subsides.
5. Informations
  • 5.1 Prorogation du délai imparti pour statuer sur les délibérations du Conseil communal du 14 décembre 2015 relatives à la modification du règlement de travail, du statut administratif et du statut pécuniaire du personnel communal non- enseignant.
6. Personnel communal
  • 6.1 Déclaration de vacances d’emplois.

Séance à huis clos

7. Personnel enseignant
  • 7.1 Ratification de diverses délibérations du Collège communal.
8. Personnel communal
  • 8.1 Mise en disponibilité d’un membre du personnel. - h:
    • Le Directeur général f.f., Ch. HUYS.
    • Le Bourgmestre, Ch. LECLERCQ.

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