Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 30 juin 2014 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Soignies

Organisateur Soignies
Date lundi 30 juin 2014 à 19h00
Lieu Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - salle du Conseil communal - Place Verte, 32 - 7060 Soignies
http://goo.gl/maps/X0u7t
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Soignies

Conseil communal

Courriel, le lundi 16 juin 2014 à 8 heures 45

Fait à l'Hôtel de Ville de Soignies, le mercredi 11 juin 2014.

Monsieur le Bourgmestre, Madame PEchevine, Monsieur l'Echevin, Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller, est invité(e) à assister à la séance qui aura lieu dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - le lundi 30 juin 2014 à 19 heures

Consultation des dossiers du Conseil communal les dossiers sont à votre disposition tous les jours ouvrables, durant les heures de service (8 h 30 à 12 h 00 et 13 h 30 à 16 h 15) dans le bureau du Directeur général, et le samedi matin, de 10 h à 12 heures dans le local situé au 1er étage au fond du couloir près de la photocopieuse.

Convocation à la séance du lundi 30 juin 2014 à 19 heures 00

Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - salle du Conseil communal - Place Verte, 32 - 7060 Soignies

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. realisation et placement d'un panneau înformatif evenementiel - principe - choix du marche - fixation des conditions - vote (commission 2)
  • 2. marche de services pour le traitement des dechets communaux - principe - choix du marche - fixation des conditions - vote (commission 2)
  • 3. travaux extraordinaire de voiries 2014 - refection de la rue gregoire wincqz a soignies - principe - choix du marche - fixation des conditions - vote (commission 2)
  • 4. travaux d'amelioration de la chaussee de braine - article 127 du cwatupe - 7060 soignies - amenagement des voiries - accord de principe - vote (commission 2)
  • 5. amenagement du territoire - mise en oeuvre de zone d'amenagement communal concerte soit la zacc dite « de la chaussee d'enghien » a soignies - rapport urbanistique et environnemental - adoption - vote (commission 2)
  • 6. site epinois - suppression partielle du sentier n°66 entre l'avenue de l'europe et le chemin de l'epinois - vote (commission 2)
  • 7. projet feder - principe d'acquisition du site « trou madame » - modification de la convention - vote (commission 2)
  • 8. regie communale autonome sonegienne “centre sportif” - approbation des comptes annuels 2013 et decharge des administrateurs - vote (commission 3)
  • 9. mise en place et organisation de la mise a disposition de la maison de village de thieusies - vote (commission 3)
  • 10. ““agence locale pour l'emploi”” asbl - remplacement d'un delegue a l'assemblee generale - vote (commission 3)
  • 11. fixation des nouveaux statuts administratif et pecuniaire du personnel communal non enseignant, a l'exception des grades legaux - vote (commission 4)
  • 12. service incendie - groupe z - fixation d'un nouveau reglement organique - vote (commission 4)
  • 13. enseignement fondamental ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 - NIVEAU PRIMAIRE - CALCUL DU CAPITAL-PERIODES AU 01.09.2014 -VOTE (commission 4)
  • 14. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. fixation du capital-periodes au 01.09.2014 - vote (commission 4)
  • 15. article(s) 74 du reglement d'ordre interieur :
    • - REPONSE(S) AU(X) QUESTION(S) POSEE(S) LORS DE LA SEANCE PRECEDENTE OU EN COMMISSION;
    • - QUESTION(S) ORALE(S) POSEE(S) AU COLLEGE COMMUNAL (commission 1)
  • 16. communication(s) (commission 1)

Séance à huis clos

  • 17. service incendie - groupe z - prolongation des fonctions d'un sapeur pompier volontaire au lieu d'une demission honorable - vote (commission 4)
  • 18. detachement d'un agent d'un autre service public en qualte de conseiller et secretaire de cabinet du bourgmestre - vote (commission 4)
  • 19. cadre du personnel administratif - promotion au grade de directeur general adjoint -vote (commission 4)
  • 20. cadre du personnel administratif - promotion au grade de chef de division administrative (a3) - vote (commission 4)
  • 21. enseignement fondamental CONGE DE MALADIE D'UNE INSTITUTRICE MATERNELLE - DESIGNATION DE LA REMPLAÇANTE A TITRE TEMPORAIRE - Ce. DU 21.05.2014 - RATIFIACTION - VOTE (commission 4)
  • 22. enseignement fondamental CONGE DE MALADIE D'UNE INSTITUTRICE MATERNELLE - DESIGNATION DE LA REMPLAÇANTE A TITRE TEMPORAIRE - Ce. DU 28.05.2014 - RATIFICATION - VOTE (commission 4)
  • 23. enseignement fondamental CONGE POUR PRESTATIONS REDUITES (7/26) JUSTIFIE PAR DES RAISONS SOCIALES OU FAMILIALES D'UNE INSTITUTRICE MATERNELLE - VOTE (commission 4)
  • 24. enseignement fondamental CONGE POUR PRESTATIONS REDUITES (8/26) POUR RAISONS DE CONVENANCES PERSONNELLES D'UNE INSTITUTRICE MATERNELLE - VOTE (commission 4)
  • 25. enseignement fondamental INTERRUPTION DE CARRIERE PROFESSIONNELLE PARTIELLE (13/26) DANS LE CADRE DU CONGE PARENTAL D'UNE INSTITUTRICE MATERNELLE - VOTE (commission 4)
  • 26. enseignement fondamental CONGE DE MALADIE D'UNE INSTITUTRICE PRIMAIRE - DESIGNATION DE LA REMPLAÇANTE A TITRE TEMPORAIRE - Ce. DU 11.06.2014 - RATIFICATION-VOTE (commission 4)
  • 27. enseignement fondamental CONGE DE MALADIE LIEE A LA GROSSESSE D'UNE INSTITUTRICE PRIMAIRE - DESIGNATION DE LA REMPLAÇANTE A TITRE TEMPORAIRE - Ce. DU 11.06.2014 - RATIFICATION - VOTE (commission 4)
  • 28. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. demission d'un surveillant-educateur - designation d'un surveillant-educateur a titre temporaire - ce. du 21.05.2014 - ratification - vote (commission 4)
  • 29. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. disponibilite pour convenances personnelles d'un professeur de cours speciaux ““education musicale”” a titre definitif - vote (commission 4)
  • 30. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise -““e.e.p.s.i.s.”“CONGE DE MALADIE D'UN PROFESSEUR DE COURS GENERAUX ”“MATHEMATIQUE”” ET DE COURS GENERAUX ““FRANÇAIS-EDUCATION SOCIALE”” - DESIGNATION DU REMPLAÇANT A TITRE TEMPORAIRE - Ce. DU 21.05.2014 - RATIFICATION - VOTE (commission 4)
  • 31. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. interruption de carriere professionnelle partielle dans le cadre du conge parental d'un professeur de cours techniques ““jardinage-horticulture”” et de pratique professionnelle “” jardinage-horticulture“” a titre definitif - vote (commission 4)
  • 32. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. disponibilite pour convenances personnelles d'une surveillante-educatrice a titre definitif-vote (commission 4)

Par le Collège :
Le Directeur général, J. GAUTIER.
Le Bourgmestre, M. de SAINT MOULIN.


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)