Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 16 mars 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Soignies

Organisateur Soignies
Date lundi 16 mars 2015 à 19h30
Lieu Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - salle du Conseil communal - Place Verte, 32 - 7060 Soignies
http://goo.gl/maps/X0u7t
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Soignies

Conseil communal

Courriel, le lundi 2 mars 2015 à 7 heures 39

Ville de Soignies

Fait à l'Hôtel de Ville de Soignies, le mercredi 25 février 2015.

ASSEMBLEE DV CONSEIL COMMUNAL

Monsieur le Bourgmestre, Madame l'Echevine, Monsieur PEchevin, Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller, est invitéfe) à assister à la séance qui aura Heu dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - le lundi 16 mars 2015 à 19 h 30'.

Consultation des dossiers du Conseil communal les dossiers sont à votre disposition tous les jours ouvrables, durant les heures de service (8 h 30 à 12 h 00 et 13 h 30 à 16 h 15) dans le bureau du Directeur général, et le samedi matin, de 10 h. à 12 heures dans le local situé au 1er étage au fond du couloir près de la photocopieuse.

Convocation à la séance du lundi 16 mars 2015 à 19 heures 30

Hôtel de Ville - Bâtiment arrière - salle du Conseil communal - Place Verte, 32 - 7060 Soignies

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. demission d'un membre du conseil de l'action sociale - election de son remplaçant -vote (commission 1)
  • 2. regie fonciere - etat des recettes et depenses - exercice 2014 - approbation - vote (commission 1)
  • 3. modification budgetaire extraordinaire n° 1 pour l'exercice 2015 pour l'achat d'une habitation sise n° 37 rue de mons a soignies - vote (commission 1)
  • 4. accord de principe d'acquisition de l'ancienne agence bancaire sise rue de mons 37 a 7060 soignies en vue d'y developper une pepiniere d'entreprises - vote (commission2)
  • 5. acquisition de nouveaux photocopieurs pour la ville de soignies via la centrale d'achat du spw - vote (commission 2)
  • 6. maisons de village de neufwlles et de thieusies - fourniture et installation d'elements de cuisine et de mobilier - approbation des conditions et du mode de passation - vote (commission 2)
  • 7. marche de services portant sur la realisation dtjne etude hydrologique - cession de contrat pour la realisation de l'etude de la cafeniere - approbation - vote (commission 2)
  • 8. maison des archers - travaux de restauration du batiment et des remparts -approbation des conditions et du mode de passation - vote (commission 2)
  • 9. convention de mise a disposition temporaire - forem - vote (commission 2)
  • 10. cpas - commission locale pour l'energie (cle) - rapport d'activites 2014 ~ information (commission 3)
  • 11. stages sportifs de paques 2015 - ouverture d'un poste de co ordinateur sportif et modification du document fixant les conditions de recrutement ~ vote (commission 3)
  • 12. piscine communale - nouvelle grille tarifaire - vote (commission 3)
  • 13. piscine communale - reglement d'ordre interieur - procedure de fonctionnement normal et en cas d'urgence - vote (commission 3)
  • 14. denomination du clos remy van den abeele - modification - vote (commission 2)
  • 15. redevance de stationnement des vehicules a moteur - modification du reglement -vote (commission 2)
  • 16. cadre administratif - emploi vacant de chef de bureau administratif (al) a pourvoir -vote (commission 4)
  • 17. cadre administratif - emplois vacants de chef de service administratif (c3) a pourvoir - VOTE (commission 4)
  • 18. cadre administratif - constitution d'une reserve de recrutement au grade d'employe d'administration d6 - vote (commission 4)
  • 19. cadre du personnel technique - constitution d'une re serve de recrutement au grade d'attache specifique (a4sp) - vote (commission 4)
  • 20. cadre du personnel ouvrier - constitution de deux reserves de recrutement aux grades d'ouvrier qualifie d4 en voirie et d'ouvrier qualifie d4 en batiment. - vote (commission 4)
  • 21. conseil consultatif des aines et des motfïs valides - rapport d'activites 2014 -information (commission 3)
  • 22. conseil consultatif des aines et des moins valides - designation d'un nouveau tresorier-vote (commission 3)
  • 23. plan de cohesion sociale 2014 - 2019 - rapport financier 2014 - approbation - vote (commission 3)
  • 24. article(s) 74 du reglement d'ordre interieur :
    • - reponse(s) au(x) questions) posee(s) lors de la seance precedente ou en commission;
    • - question(s) orale(s) posee(s) au college communal (commission 1)
  • 25. communication^) (commission 1)

Séance à huis clos

  • 26. mise a la pension prematuree definitive pour cause d'inaptitude physique d'un ouvrier qualifie a titre defeshtif - vote (commission 4)
  • 27. personnel ouvrier - prolongation de la duree de validite de la reserve de recrutement au grade d'ouvrier qualifie (jardinier) - vote (commission 4)
  • 28. personnel ouvrier - prolongation du delai de validite de la reserve de recrutement au grade d'ouvrier qualifie (chauffeur poids lourds) - vote (commission 4)
  • 29. acceptation de la demission et mise a la retraite d'un employe d'administration a titre definitif - vote (commission 4)
  • 30. e.e.p.s.i.s. - designation du concierge ~ vote (commission 4)
  • 31. mise a la pension prematuree definitive pour cause d'inaptitude physique dune auxiliaire professionnelle a titre definitif - vote (commission 4)
  • 32. enseignement fondamental.
    • disponibilite pour convenances personnelles d'une institutrice maternelle - vote (commission 4)
  • 33. enseignement fondamental.
    • conge pour prestations reduites en cas de maladie ou d'infirmite d'une institutrice maternelle - decision - vote (commission 4)
  • 34. enseignement fondamental.
    • diminution de charge d'une maîtresse de psychomotricite a titre temporaire -designation d'un maître de psychomotricite a titre temporaire - ce. du 04.02.2015 -ratification-vote (commission 4)
  • 35. enseignement fondamental.
    • conge pour prestations reduites en cas de maladie ou d'infirmite d'une institutrice maternelle - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 04.02.2015 -ratification - vote (commission 4)
  • 36. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice maternelle - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 11.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 37. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice maternelle - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 11.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 38. enseignement fondamental.
    • mise en disponibilite pour cause de maladie d'une institutrice maternelle - vote (commission 4)
  • 39. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice primaire - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 14.01.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 40. enseignement fondamental.
    • demission et admission a la pension de retraite d'une maitresse speciale d'education physique - vote (commission 4)
  • 41. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice primaire - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 28.01.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 42. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une maîtresse de religion catholique reaffectee temporairement -designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 04.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 43. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice primaire - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 04.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 44. enseignement fondamental.
    • conge de maladie d'une institutrice primaire - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 18.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 45. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. demission et admission a la pension de retraite d'un professeur de cours techniques « jardinage-horticulture » et de pratique professionnelle « jardinage-horticulture » -vote (commission 4)
  • 46. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. conge de maternite dtjn professeur de cours speciaux ““education plastique”” -designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 21.01.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 47. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. conge de maladie d'un professeur de cours techniques et de pratique professionnelle « economie domestique » - designation du remplaçant a titre temporaire - ce. du il .02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 48. etablissement d'enseignement professionnel secondaire inferieur specialise - e.e.p.s.i.s. conge de maternite d'un professeur de cours speciaux ““education musicale”” -designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 18.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 49. enseignement secondaire artistique a horaire reduit - premiere evaluation du directeur stagiaire - vote (commission 4)
  • 50. academie de musique.
    • mise a la pension prematuree temporaire d'un professeur de formation instrumentale ““piano-claviers”” - vote (commission 4)
  • 51. academie de musique.
    • conge de maternite de la surveillante-educatrice - designation de la remplaçante a titre temporaire - ce. du 11.02.2015 - ratification - vote (commission 4)
  • 52. academie de musique.
    • revision de la situation administrative d'un professeur d'histoire de la musique -analyse et d'ecriture musicale - analyse - ce. du 18.02.2015 - ratification - vote (commission 4)

Par le Collège :
Pour le Directeur général absent, Le Directeur général adjoint, C Maillet
Pour le Bourgmestre absent, L'Eçhevin délégué, M. Verslype


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)