Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Differences

This shows you the differences between two versions of the page.

Link to this comparison view

fr:gov:wht:gwhtcmntournai:evt:2016:2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4:2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4_odj-4 [2016/04/22 10:55] (current)
Line 1: Line 1:
 +====== Ordre du jour ======
 +===== lundi 25 avril 2016 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tournai =====
 +^  Organisateur| 2016-04-25T19-30_gWhtCmnTournai-clg-3_consCmn-seancePublique-4 ​ |
 +^  Date| lundi 25 avril 2016 à 19h30  |
 +^  Lieu| Salle du Conseil, Hôtel de Ville de Tournai, rue Saint-Martin 52,  7500 Tournai \\  http://​goo.gl/​maps/​FsGo6 ​  |
 +^  iCalendar | {{:​fr:​gov:​Wht:​gwhtcmntournai:​Evt:​2016:​2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4:​2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4_ical-4.ics|pour les agendas électronique}} | 
 +^  Feeds | [[http://​www.DroitDeRegard.be/​feeds/​gWhtCmnTournai_feeds.atom| syndication atom 1.0]] |
 +^  json | {{:​fr:​gov:​wht:​gwhtcmntournai:​Evt:​2016:​2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4:​2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4_odj-4.json| document comme donnée }} [[:​fr:​doc:​format_json|(*)]]|
 +^  Dossier | {{:​lib:​icon-folder.gif}}[[:​fr:​gov:​Wht:​gwhtcmntournai:​Evt:​2016:​2016-04-25t19-30_gwhtcmntournai-clg-3_conscmn-seancepublique-4:​start| Dossier]] |
  
 +__**  Fracture numérique [[:​fr:​doc:​fracture_numerique|(*)]] **__\\
 +^  Si c'​était une affiche [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_une_affiche|(*)]] ​ ||||||| |
 +^  Jour  ^  Heure  ^  Lieu  ^^^^  Respect du délai ​ | |
 +|  @PaleGreen:​oui ​ |  @PaleGreen:​oui ​ |  @LightCoral:​cmn ​ |  @LightCoral:​rue ​ |  @PaleGreen:​Bat ​ |  @PaleGreen:​Salle ​ || |
 +^  Si c'​était un document administratif [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_un_document_administratif|(*)]] ​ ||||||||
 +^  Institution ​ ^  Rôles ​ ^  Date/lieu de signature ​ ^^^^  Signataires ​ ^  Invitation du public |
 +|  @PaleGreen:​Oui ​ |  @LightCoral:​Non ​ |  @Orange:​Non ​ ||||  @Orange:​Non ​ |  @Orange:​Non ​ |
 +^  Si c'​était un système d'​informations [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_un_document_informatique|(*)]] ​ |||| ||||
 +^  Format ​ ^  Titres ​ ^  Détails ​ ^  Bruit  | ||||
 +|  @Orange:​Présentation ​ |  @PaleGreen:​Présents ​ |  @Yellow:​Absent ​ |  @PaleGreen:​Non ​ | ||||
 +
 +----
 +
 +----
 +
 +==== Commune de Tournai ====
 +=== Conseil communal ===
 +
 +
 +www.tournai.be
 +
 +
 +Ordre du jour du Conseil communal du 25 avril 2016
 +
 +
 +La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'​Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
 +
 +
 +Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huit clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
 +
 +===== Convocation à la séance du lundi 25 avril 2016 à 19 heures 30 =====
 +
 +
 +Salle du Conseil, Hôtel de Ville de Tournai, rue Saint-Martin 52,  7500 Tournai
 +
 +==== Ordre du jour ====
 +=== Séance publique ===
 +  * 1. Communications.
 +  * 2. Directeur général. Prestation de serment.
 +  * 3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Leray : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
 +  * 4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Moulin de Marvis : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
 +  * 5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Collets Rouges : déplacement d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
 +  * 6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue de la Liberté : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
 +  * 7. Tournai, rue des Trois Coins. Nouvelle dénomination:​ rue Augustin et Fernand Dufour. Approbation définitive.
 +  * 8. Convention de partenariat entre la Ville et l'asbl Infor Jeunes. Modifications. Approbation.
 +  * 9. Stationnement. Convention de gestion. Avenant n°1. Approbation.
 +  * 10. Règlement communal relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Modifications. Approbation.
 +  * 11. Personnel communal. Emploi de travailleurs handicapés par les communes. Rapport 2015.
 +  * 12. Convention entre la Ville et l'​institut technique de la Communauté française Val-ITMA. Approbation.
 +  * 13. Plan de cohésion sociale. Rapports d’activités et financier 2015. Approbation.
 +  * 14. Service d'aide à l'​intégration sociale. Projet "plan global"​. Convention 2015 entre la Ville et le service public fédéral justice. Ratification.
 +  * 15. Service d'aide à l'​intégration sociale. Convention de partenariat entre la Ville et le Relais social urbain. Ratification.
 +  * 16. Tournai en fête 2016. Envol des Cités. Convention entre la Ville et la province de Hainaut. Approbation.
 +  * 17. Plan d'​alignement du quai Saint-Brice,​ du quai Vifquin et du quai Taille-Pierres,​ dans le cadre de la mise à gabarit de l'​Escaut aux bateaux de classe Va. Approbation.
 +  * 18. Modification de la voirie communale dans le cadre de la mise à gabarit de l'​Escaut aux bateaux de classe Va pour le quai Saint-Brice,​ le quai Vifquin et le quai Taille-Pierres. Approbation.
 +  * 19. Service mobilité. Rapport d'​activités 2015. Approbation.
 +  * 20. Service mobilité. Tournai, commune pilote Wallonie cyclable. Vélos électriques de service. Règlement d'​utilisation. Approbation.
 +  * 21. Tournai, rues des Croisiers, Marvis (pie), Saint-Jean et place Gabrielle Petit. Travaux de voirie et d'​égouttage (plan triennal des travaux 2010-2012). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
 +  * 22. Tournai, parc du Jardin de la Reine. Fourniture et pose d'un équipement d'aire de jeux. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
 +  * 23. Tournai, avenue de Maire (pie). Travaux de voirie et d'​égouttage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
 +  * 24. Blandain, rue de l'​Eglise Saint-Eleuthère. Travaux de voirie et d'​aqueduc. Plan d’investissement communal 2013-2016. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
 +  * 25. Aménagement d'un skatepark. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
 +  * 26. Ecole du Château. Remplacement des portes d'​accès avenue Leray. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
 +  * 27. Bâtiments du district de Templeuve. Fiche d'​état sanitaire et étude de stabilité. Mise à jour. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
 +  * 28. Bâtiments du Pont de Maire. Alarme anti-intrusion. Remplacement des détecteurs défectueux. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
 +  * 29. Fabrique d'​église Saint-Paul à Tournai. Compte 2015. Approbation.
 +  * 30. Fabrique d'​église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2015. Approbation.
 +  * 31. Fabrique d'​église Saint-Piat à Tournai. Compte 2015. Approbation.
 +  * 32. Fabrique d'​église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2015. Approbation.
 +  * 33. Fabrique d'​église Saint-Amand à Marquain. Compte 2015. Approbation.
 +  * 34. Fabrique d'​église Saint-André à Chercq. Compte 2015. Approbation.
 +  * 35. Fabrique d'​église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2015. Approbation.
 +  * 36. Fabrique d'​église Saint-Eloi à Froyennes. Compte 2015. Approbation.
 +  * 37. Fabrique d'​église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2015. Approbation.
 +  * 38. Fabrique d'​église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2015. Approbation.
 +  * 39. Fabrique d'​église Saint-Martin à Quartes. Compte 2015. Approbation.
 +  * 40. Finances communales. Vérification de l'​encaisse communale au 31 décembre 2015.
 +  * 41. Finances communales. Taxe directe de répartition sur les carrières. Exercice 2016. Règlement. Approbation.
 +  * 42. Finances communales. Régie foncière. Modification budgétaire 2016. Approbation.
 +  * 43. Finances communales. Exercice 2016. Subsides aux associations locales. Deuxième partie.
 +  * 44. Centre public d'​action sociale. Commission locale pour l'​énergie. Rapport d'​activités 2015.
 +  * 45. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’oeuvre d’Edouard MANET "Chez le Père Lathuille"​ pour le Vonderheydt Museum (Wuppertal, Allemagne). Approbation.
 +  * 46. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'​oeuvre d'​Edouard Manet "​Argenteuil"​ pour la Hamburger Kunsthalle (Hamburg, Allemagne). Approbation.
 +  * 47. Questions.
 +----
 +      * fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'​autorité,​ vous vous trompez
 +      * en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
 +    ​
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)