Organisateur	2016-04-25T19-30_gWhtCmnTournai-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date	lundi 25 avril 2016 à 19h30
Lieu	Salle du Conseil, Hôtel de Ville de Tournai, rue Saint-Martin 52, 7500 Tournai http://goo.gl/maps/FsGo6
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Ordre du jour du Conseil communal du 25 avril 2016

La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huit clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Salle du Conseil, Hôtel de Ville de Tournai, rue Saint-Martin 52, 7500 Tournai

• 1. Communications.
• 2. Directeur général. Prestation de serment.
• 3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Leray : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
• 4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Moulin de Marvis : création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
• 5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Collets Rouges : déplacement d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
• 6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue de la Liberté : suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
• 7. Tournai, rue des Trois Coins. Nouvelle dénomination: rue Augustin et Fernand Dufour. Approbation définitive.
• 8. Convention de partenariat entre la Ville et l'asbl Infor Jeunes. Modifications. Approbation.
• 9. Stationnement. Convention de gestion. Avenant n°1. Approbation.
• 10. Règlement communal relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Modifications. Approbation.
• 11. Personnel communal. Emploi de travailleurs handicapés par les communes. Rapport 2015.
• 12. Convention entre la Ville et l'institut technique de la Communauté française Val-ITMA. Approbation.
• 13. Plan de cohésion sociale. Rapports d’activités et financier 2015. Approbation.
• 14. Service d'aide à l'intégration sociale. Projet “plan global”. Convention 2015 entre la Ville et le service public fédéral justice. Ratification.
• 15. Service d'aide à l'intégration sociale. Convention de partenariat entre la Ville et le Relais social urbain. Ratification.
• 16. Tournai en fête 2016. Envol des Cités. Convention entre la Ville et la province de Hainaut. Approbation.
• 17. Plan d'alignement du quai Saint-Brice, du quai Vifquin et du quai Taille-Pierres, dans le cadre de la mise à gabarit de l'Escaut aux bateaux de classe Va. Approbation.
• 18. Modification de la voirie communale dans le cadre de la mise à gabarit de l'Escaut aux bateaux de classe Va pour le quai Saint-Brice, le quai Vifquin et le quai Taille-Pierres. Approbation.
• 19. Service mobilité. Rapport d'activités 2015. Approbation.
• 20. Service mobilité. Tournai, commune pilote Wallonie cyclable. Vélos électriques de service. Règlement d'utilisation. Approbation.
• 21. Tournai, rues des Croisiers, Marvis (pie), Saint-Jean et place Gabrielle Petit. Travaux de voirie et d'égouttage (plan triennal des travaux 2010-2012). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
• 22. Tournai, parc du Jardin de la Reine. Fourniture et pose d'un équipement d'aire de jeux. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
• 23. Tournai, avenue de Maire (pie). Travaux de voirie et d'égouttage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
• 24. Blandain, rue de l'Eglise Saint-Eleuthère. Travaux de voirie et d'aqueduc. Plan d’investissement communal 2013-2016. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
• 25. Aménagement d'un skatepark. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
• 26. Ecole du Château. Remplacement des portes d'accès avenue Leray. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
• 27. Bâtiments du district de Templeuve. Fiche d'état sanitaire et étude de stabilité. Mise à jour. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
• 28. Bâtiments du Pont de Maire. Alarme anti-intrusion. Remplacement des détecteurs défectueux. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
• 29. Fabrique d'église Saint-Paul à Tournai. Compte 2015. Approbation.
• 30. Fabrique d'église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2015. Approbation.
• 31. Fabrique d'église Saint-Piat à Tournai. Compte 2015. Approbation.
• 32. Fabrique d'église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2015. Approbation.
• 33. Fabrique d'église Saint-Amand à Marquain. Compte 2015. Approbation.
• 34. Fabrique d'église Saint-André à Chercq. Compte 2015. Approbation.
• 35. Fabrique d'église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2015. Approbation.
• 36. Fabrique d'église Saint-Eloi à Froyennes. Compte 2015. Approbation.
• 37. Fabrique d'église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2015. Approbation.
• 38. Fabrique d'église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2015. Approbation.
• 39. Fabrique d'église Saint-Martin à Quartes. Compte 2015. Approbation.
• 40. Finances communales. Vérification de l'encaisse communale au 31 décembre 2015.
• 41. Finances communales. Taxe directe de répartition sur les carrières. Exercice 2016. Règlement. Approbation.
• 42. Finances communales. Régie foncière. Modification budgétaire 2016. Approbation.
• 43. Finances communales. Exercice 2016. Subsides aux associations locales. Deuxième partie.
• 44. Centre public d'action sociale. Commission locale pour l'énergie. Rapport d'activités 2015.
• 45. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’oeuvre d’Edouard MANET “Chez le Père Lathuille” pour le Vonderheydt Museum (Wuppertal, Allemagne). Approbation.
• 46. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'oeuvre d'Edouard Manet “Argenteuil” pour la Hamburger Kunsthalle (Hamburg, Allemagne). Approbation.
• 47. Questions.

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