Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 30 octobre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Aywaille

Organisateur Aywaille
Date jeudi 30 octobre 2014 à 20h00
Lieu Hôtel de Ville d'Aywaille - Parc Thiry, Rue de la Heid, 8 à 4920 Aywaille
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Aywaille

Conseil communal

www.aywaille.be, le jeudi 23 octobre 2014 à 8-9 heures

Aywaille, le 22 octobre 2014.

Aux membres du Conseil communal De et à 4920 Aywaille

Conformément aux articles 11122-12 (NLC 86) et 11122-14 (NLC 87 bis) de la Loi communale, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 30 octobre 2014 à 20 heures à l'Hôtel de Ville.

Les membres du Conseil sont informés que les dossiers peuvent être consultés au secrétariat du lundi au vendredi de 9 à 12h et de 13 à 16h et le lundi 27 octobre 2014 de 18 à 20h sur rendez-vous.

Convocation à la séance du jeudi 30 octobre 2014 à 20 heures 00

Hôtel de Ville d'Aywaille - Parc Thiry, Rue de la Heid, 8 à 4920 Aywaille

Ordre du jour

Séance publique

  • Communications du Collège communal sur l'état d'avancement de différents dossiers. Procès-verbal de la séance du 09 octobre 2014-Approbation.
  • 1. Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de Deigné - Budget 2015 - Avis.
  • 2. Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de Deigné - Compte 2013 - Avis.
  • 3. Acquisition de mobilier de bureau pour les services de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision.
  • 4. Dénomination des rues - « Square Philippe Gilbert » - Décision.
  • 5. Biens communaux - Acquisitions - Décisions.
  • 6. Ordonnances de police - Ratification - Prise d'acte - Décision.
  • 7. Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l'arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant le signal C3 - Modifications - Décision.
  • 8. PCS - Convention cadre OAL - Décision.
  • 9. PCS - « Economie sociale - Développement durable - Economie verte » - Convention actualisée (planning) de l'Agence Conseil AGES Asbl - Décision.
  • 10. Acquisition d'une camionnette pour le service des Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision.
  • 11. Travaux d'égouttage et réfection de voirie rue Grand Plain, Chemin 42 et Rue Etoile Badin à Nonceveux - Approbation d'avenant 2.
  • 12. Zone de secours - Entrée en vigueur - Modalités de participation et de constitution de la zone -Approbation.
  • 13. Personnel SRI - Grade de « Capitaine professionnel » - Vacance de poste - Décision.
  • 14. SRI - Réparation d'urgence de l'auto-échelle du SRI - Confirmation.
  • 15. Mission d'architecture pour les travaux à réaliser à l'Hôtel de la Grotte - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision.
  • 16. Acquisition de cavurnes pour le cimetière de Sougné-Remouchamps - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision.
  • 17. Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) 2014-2020 - Mesure LEADER relative à la mise en place d'un Groupe d'Action Local (GAL) - Dossier de candidature d'un GAL Ourthe-Vesdre-Amblève - Confirmation.
  • 18. SNCB ligne 42 - Motion de soutien aux navetteurs aqualiens, victimes des adaptations d'horaires des trains dès le 15 décembre 2014 - Adoption.
  • Questions orales des Conseillers au Collège communal.

Séance à huis clos

  • 1. Personnel APE - Mise à disposition - Circulaire du 08/11/2007 - Conventions - Approbation.
  • 2. SRI - Recrutement sapeur-pompier/ambulancier - Admission au stage.
  • 3. SRI - Ambulanciers volontaires - Admission au stage.
  • 4. SRI - Ambulanciers volontaires - Création d'une réserve de recrutement.

Par le Collège :

  • La Directrice générale, V. CRAHAY-LEROY
  • L'Echevine déléguée aux fonctions de Bourgmestre, L. CULOT

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