Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 7 novembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Aywaille

Organisateur 2016-11-07T20-00_gWlgCmnAywaille-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 7 novembre 2016 à 20h00
Lieu Hôtel de Ville d'Aywaille - Parc Thiry, Rue de la Heid, 8 à 4920 Aywaille
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Aywaille

Conseil communal

www.aywaille.be, le jeudi 17 novembre 2016 à 15-16 heures

4920 AYWAILLE

Aywaille, le 28 octobre 2016.

Conformément aux articles L1122-12 (NLC 86) et L1122-14 (NLC 87 bis) de la Loi communale, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu

le Lundi 7 novembre 2016 à 20 heures à l'Hôtel de Ville

Les membres du Conseil sont informés que les dossiers peuvent être consultés au secrétariat du lundi au vendredi de 9 à 12h et de 13 à 16h et le vendredi 4 novembre 2016 de 17 à 19h00 sur rendez-vous.

La prestation de serment des enfants faisant partie du Conseil communal des enfants se déroulera avant la séance du Conseil communal, à 19h00.

Convocation à la séance du lundi 7 novembre 2016 à 20 heures 00

Hôtel de Ville d'Aywaille - Parc Thiry, Rue de la Heid, 8 à 4920 Aywaille

Ordre du jour

Séance publique

  • Communications du Collège communal sur l'état d'avancement de différents dossiers.
  • 1. Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2016- Approbation.
  • 2. Fabrique d'Eglise Protestante Baptiste de Sougné-Remouchamps - Modification budgétaire n° 1/2016- Approbation.
  • 3. Fabrique d'Eglise Saint-Jacques de Harzé - Modification budgétaire n° 1 /2016- Approbation.
  • 4. Fabrique d'Eglise Notre Dame de Dieupart - Modification budgétaire n° 2/2016 - Approbation.
  • 5. Fabrique d'Eglise Immaculée Conception de Sougné-Remouchamps - Modification budgétaire n° 4/2016- Approbation.
  • 6. Rattachement administratif complet de la Fabrique d'Eglise de Desnié à la Commune de Theux - Décision.
  • 7. Caisse communale
    • > Situation de caisse au 30 juin 2016- Prise d'acte.
    • > Situation de caisse au 30 septembre 2016- Prise d'acte.
  • 8. CPAS - Règlement de travail - Modification - Annexe au règlement de travail - Règlement relatif au système de géolocalisation pour le véhicule du CPAS - Approbation.
  • 9. CPAS - Modification budgétaire n° 2/ 2016 - Service ordinaire - Approbation.
  • 10. Modifications budgétaires - Exercice 2016
    • n° 3- Service Ordinaire - Approbation.
    • n° 4- Service Extraordinaire - Approbation.
  • 11. Immondices - Prise de participation auprès de la « Scrlfs La Ressourcerie du Pays de Liège » pour la collecte des encombrants ménagers - Décision.
  • 12. Immondices - Nouveau marché de collecte - Choix des options - Décision.
  • 13. Coût-vérité déchets - Budget 2017.
  • 14. Taxes et redevances communales - Approbation.
    • • Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques.
    • • Centimes additionnels au précompte immobilier.
    • • Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés.
    • • Taxe de séjour.
    • • Taxe sur les secondes résidences.
    • • Taxe sur les inhumations, dispersions ou conservations des cendres après crémation.
    • • Redevance emplacements sur le marché hebdomadaire. le LUNDI 7 novembre 2016 à 20 heures à l'Hôtel de Ville.
  • 15. Biens communaux - Aliénation - Décision.
  • 16. Biens communaux - Acquisition - Décision.
  • 17. Biens communaux - Aisances - Mutation - Décision.
  • 18. Ordonnances de police - Prise d'acte.
  • 19. Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf, 3 places, pour le service des mécaniciens -Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision.
  • 20. CCATM- Démission d'office - Décision.
  • 21. Délégation du Conseil communal au Collège communal - Marchés publics inférieurs à 15.000,-€ HTVA - Information.
  • 22. Asbl AGISCA Centre sportif local intégré - Démission d'un membre associé - Remplacement.
  • Questions orales des Conseillers au Collège communal.

Séance à huis clos

  • 1. Personnel communal - Admission à la retraite - Décision.
  • 2. Personnel enseignant - Désignations temporaires - Ratifications.

Par le Collège :

  • La Directrice générale, N. HENROTTIN
  • L'Echevin délégué aux fonctions de Bourgmestre, Th CARPENTIER

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