Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 10 octobre 2016 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Baelen

Organisateur 2016-10-10T20-15_gWlgCmnBaelen-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 10 octobre 2016 à 20h15
Lieu Maison Communale - Rue de la Régence, 1 à 4837 Baelen
http://goo.gl/maps/I8Kp4
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Baelen

Conseil communal

www.baelen.be, le vendredi 30 septembre 2016 à 15-16 heures

COMMUNE DE BAELEN

Baelen, le 29 septembre 2016.

M. , Conseiller communal, est invité à se trouver à la séance du Conseil communal, qui se tiendra à la maison communale de Baelen, le lundi 10 octobre 2016, à 20H15.

Convocation à la séance du lundi 10 octobre 2016 à 20 heures 15

Maison Communale de Baelen - Rue de la Régence, 1 à 4837 Baelen

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications diverses.
  • 2. Tutelle sur les actes du CPAS - Modification budgétaire n°l/2016 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
  • 3. Tutelle sur les actes de la Fabrique d'église Saint Paul de Baelen - Budget pour l'exercice 2017 - Approbation.
  • 4. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réglementation de la circulation rue du Développement - Arrêt.
  • 5. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Instauration de zones 30 sur le territoire communal - Arrêt.
  • 6. Mise en location de l'ancienne maison de police route de Dolhain 4 - Fixation des conditions de location - Décision.
  • 7. Modification budgétaire n°2/2016 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt.
  • 8. Eglise protestante d'Eupen/Neu-Moresnet - Budget pour l'exercice 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Avis.
  • 9. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016 - Approbation.

Séance à huis clos

  • 10. Désignation du personnel enseignant temporaire par le Collège communal - Prise d'acte.
  • 11. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016 - Approbation.

Par le Collège,
La Directrice générale, C. PLOUMHANS
Le Bourgmestre, M. FYON


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