Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 avril 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Blegny

Organisateur 2016-04-28T20-00_gWlgCmnBlegny-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 28 avril 2016 à 20h00
Lieu Maison communale, Place Sainte Gertrude – 4670 Blegny
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Blegny

Conseil communal

Courriel, le mercredi 20 avril 2016 à 9 heures 56

CONSEIL COMMUNAL

Commune de BLEGNY

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 28 avril 2016, à 20h.

Convocation à la séance du jeudi 28 avril 2016 à 20 heures 00

Maison communale, Place Sainte Gertrude – 4670 Blegny

Ordre du jour

Séance publique

  • Information au Conseil : - rapport personnel communal
  • 1. Procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.
  • 2. Appellation de rue – Place de la Maison du Peuple.
  • 3. Accueillantes extrascolaires – Situation pécuniaire – Modification.
  • 4. Démission d’un conseiller de l’Action sociale.
  • 5. Présentation et élection d’un nouveau conseiller du Centre public d’Action sociale.
  • 6. Fabriques d’église – Compte 2015 – Approbation.
    • 6.1. Barchon.
    • 6.2. Blegny.
    • 6.3. Housse.
    • 6.4. Saint-Remy.
  • 7. Centre public d’Action sociale – Compte 2015 – Approbation.
  • 8. Subsides 2016.
    • 8.1. Blegny-mine pour l’organisation du Jogging des Vergers en fleurs.
    • 8.2. CAL Basse-Meuse pour l’organisation de la fête de la jeunesse laïque.
  • 9. Environnement – Rationalisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés – Dessaisissement en faveur d'Intradel.
  • 10. Marchés publics – Acquisition d’un véhicule pour le service des Travaux via le Service Public de Wallonie.
    • 10.1. Véhicule de type camionnette pour la brigade « Espaces verts » du service des Travaux.
    • 10.2. Véhicule de type pick-up pour la brigade « Espaces verts » du service des Travaux.
  • 11. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • 11.1 Marché public de travaux ayant pour objet l’enduisage de voiries en 2016.
    • 11.2. Marché public de travaux ayant pour objet la réfection de voiries en 2016.
    • 11.3. Marché public de travaux ayant pour pour objet la désignation d’un chauffagiste chargé de différentes interventions dans divers bâtiments communaux.
    • 11.4. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de caveaux pour les cimetières de l’entité.
    • 11.5. Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de columbariums pour les cimetières de l’entité.
    • 11.6. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de l’aménagement du bloc D de la caserne de Saive.
  • 12. Revente d’un terrain à Barchon – Autorisation de la commune – Modification.
  • 13. Patrimoine – Cession du bloc C de l’ancienne caserne de Saive et renonciation au droit d’accession du terrain au profit d’ECETIA
  • Intercommunale.
  • 14. Patrimoine – Location de blocs à l’ancienne caserne de Saive – Conditions – Avenant.
  • 15. Patrimoine – Location du droit de chasse sur les biens communaux situés au lieu-dit « Houlpaix » – Extension du territoire de chasse.
  • 16. Patrimoine – Acquisition immobilière à titre gratuit. (rue Cohy)
  • 17. Rénovation urbaine – Quartier de Saive – Approbation du projet.
  • 18. Personnel communal – Statut administratif – Modifications.
  • 19. Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  • 20. Personnel communal – Règlement de travail – Modifications.
  • 21. CHR CITADELLE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  • 22. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.
  • 23. Convention de partenariat et affiliation au CRECCIDE asbl pour la mise en place d’un Conseil communal des enfants – Approbation (point demandé par le groupe MR).

Séance à huis clos

  • 24. Mise de personnel communal à disposition du CPAS.
  • 25. Personnel administratif – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  • 26. Personnel ouvrier – Mise en disponibilité pour cause de maladie.
  • 27. Personnel communal – Réserve de recrutement d’auxiliaires professionnelles – Prolongation.
  • 28. Personnel enseignant – Congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales.
  • 29. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour cause de maladie.
  • 30. Personnel enseignant – Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
  • 31. Personnel enseignant – Mises en disponibilité pour convenances personnelles précédant la mise à la retraite (DPPR).
  • 32. Personnel enseignant – Nomination à titre définitif.
  • 33. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

  • La Directrice générale, Ingrid ZEGELS
  • Le Bourgmestre, Marc BOLLAND

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