Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 27 octobre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Blegny

Organisateur 2016-10-27T20-00_gWlgCmnBlegny-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 27 octobre 2016 à 20h00
Lieu Maison communale de Blegny, Place Sainte Gertrude – 4670 Blegny
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Blegny

Conseil communal

Courriel, le jeudi 20 octobre 2016 à 10 heures 35

Commune de BLEGNY

CONSEIL COMMUNAL

La séance du Conseil communal se tiendra à la Maison communale, le jeudi 27 octobre 2016, à 20h.

Convocation à la séance du jeudi 27 octobre 2016 à 20 heures 00

Maison communale de Blegny, Place Sainte Gertrude – 4670 Blegny

Ordre du jour

Séance publique

  • Informations au Conseil :
    • rapport personnel communal
    • rapport marchés publics
  • 1. Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016.
  • 2. Fabrique d’église – Modification budgétaire n° 1 pour l’exercice 2016 – Approbation. (Saive)
  • 3. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 3.
  • 4. Taux de couverture du coût vérité - Budget 2017.
  • 5. Taxes communales.
    • 5.1. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques.
    • 5.2. Centimes additionnels au précompte immobilier.
    • 5.3. Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes.
    • 5.4. Taxe sur l’entretien des égouts.
    • 5.5. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • 6. Redevances communales
    • 6.1. Redevance communale pour la participation au concept « En course pour mon bien-être ».
    • 6.2. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire du matin et du soir.
    • 6.3. Redevance communale sur l’accueil extrascolaire pendant les congés scolaires.
  • 7. Règlement communal relatif à l’exécution des travaux en domaine public.
  • 8. Subsides 2016.
    • 8.1. Chorale de Mortier.
    • 8.2. Confrérie des Maisses Houyeus de Payis d'Lidje.
    • 8.3. Patro Saint-Jean Bosco de Blegny.
  • 9. Marchés publics – Conditions et mode de passation.
    • 9.1. Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la chaudière à mazout du foyer culturel de Saint-Remy.
    • 9.2. Marché public de services ayant pour objet le transport du sel de déneigement.
    • 9.3. Marché public de services ayant pour objet la désignation d’un auteur de projet chargé de la transformation des infrastructures du football de Mortier.
  • 10. Fonds d’Investissement des communes 2013-2016 – Aménagement et égouttage de la Route du Pays de Liège – Modification des conditions – Prise d’acte.
  • 11. Enseignement communal – Organisation du capital-périodes 2016-2017.
  • 12. ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Démission. (Monsieur Patrick LEVAUX)
  • 13. ASBL Blegny Energy – Représentant de la commune – Remplacement.
  • 14. IMIO – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation des points portés à l’ordre du jour.

Séance à huis clos

  • 15. Personnel enseignant – Interruption de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  • 16. Personnel enseignant – Réaffectations dans le cadre du décret sur le cours de philosophie et de citoyenneté.
  • 17. Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications.

PAR LE COLLEGE,

  • La Directrice générale, Ingrid ZEGELS
  • Le Bourgmestre, Marc BOLLAND

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