Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 29 janvier 2014 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur Chaudfontaine
Date mercredi 29 janvier 2014 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

www.chaudfontaine.be, le jeudi 23 janvier 2014 à 4-5 heures

CHAUDFONTAINE, le 21 janvier 2013

LE COLLÈGE COMMUNAL a l'honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 29 janvier 2014, à 20 h 30, à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.

Convocation à la séance du mercredi 29 janvier 2014 à 20 heures 30

Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'autorité de Tutelle.
  • 2. Commission communale consultative d'aménagement du territoire et de mobilité
    • a) désignation des membres et motivations complémentaires.
    • b) prorogation du règlement d'ordre intérieur.
  • 3. Élimination des plantes invasives (Berce du Caucase, Renouée asiatique, Balsamine de l'Himalaya) - Approbation du mode de passation du marché et du cahier des charges.
  • 4. Journée de casting du Beau Vélo de RaVel le 01/05/2014 – participation financière communale et convention avec la RTBF-VIVACITE.
  • 5. Recours contre le coût du vote électronique.
  • 6. Endoscopie à réaliser sur le réseau d'égouttage de la Commune de CHAUDFONTAINE pour l'année 2014 - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 7. Acquisition de signalisation routière verticale pour l'année 2014 - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 8. Fourniture de bancs, potelets et poubelles pour l'année 2014 - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 9. Maintenance et entretien des dispositifs de récolte des eaux et des canalisations d'évacuation situées en voirie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 10. Essais sur revêtements de voirie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 11. Marché de coordination en matière de sécurité et de santé pour les chantiers de voirie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 12. Travaux de signalisation horizontale 2014 - approbation du projet, des conditions et du mode de passation.
  • 13. Réfection, aménagement et sécurisation de l'avenue des Thermes (phase 2) - isolation d'une conduited'eau thermale alimentant la piscine de CHAUDFONTAINE - convention relative à la réalisation d'un marché conjoint de travaux entre la Région wallonne, la Commune de CHAUDFONTAINE et l'A.I.D.E.
  • 14. Réfection de trottoirs voie de l'Air Pur entre l'entrée du n°139 et la rue de la Brasserie à BEAUFAYS - approbation du projet, des conditions et du mode de passation.
  • 15. Remplacement d'une tondeuse autoportée immatriculée avec système de coupe frontale, bac récolteur et kit mulching pour le service de la voirie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 16. Curage et mise en conformité du bassin d'orage “Ambiorix” - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 17. Aménagement d'un parc autour de la maison communale de VAUX-SOUS-CHEVREMONT (phase 1) – approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 18/12/2013.

Séance à huis clos

  • 1. Mise à disposition d'un membre du personnel à l'ASBL CHAUDFONTAINE SPORT.
  • 2. Enseignement communal
    • a) démission et admission à la pension de retraite d'une institutrice primaire et d'une institutrice maternelle définitives
    • b) admission à la pension de retraite d'une institutrice primaire et d'une institutrice maternelle définitives (remerciements)
    • c) congé pour motif impérieux d'ordre familial à temps partiel accordé à une institutrice primaire définitive (confirmation)
    • d) fin du congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales et/ou familiales d'une institutrice primaire définitive
    • e) congé exceptionnel pour cas de force majeure d'une institutrice primaire définitive (confirmation)
    • f) désignation temporaire de trois institutrices primaires à temps plein (ratification)
    • g) désignation temporaire d'une institutrice primaire à temps partiel (ratification)
    • h) désignation temporaire d'une institutrice maternelle à temps plein (ratification)
    • i) désignation temporaire de quatre institutrices maternelles à temps partiel (ratification)
    • j) réaffectation à titre temporaire d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
    • k) désignation temporaire sur fonds propres d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
    • l) désignation temporaire d'un maître spécial de morale laïque à temps partiel (ratification)
    • m) réaffectation à titre temporaire d'un maître spécial de religion catholique à temps partiel (ratification)
    • n) désignation temporaire d'un maître spécial de religion islamique à temps partiel (agréation)
    • o) désignation temporaire d'un maître spécial d'éducation physique à temps plein (ratification)
    • p) désignation temporaire sur fonds propres d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)

PAR LE COLLEGE:
Le Directeur général Richard GILLET
Le Bourgmestre Daniel BACQUELAINE


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