Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 28 mai 2014 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur Chaudfontaine
Date mercredi 28 mai 2014 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
http://goo.gl/maps/qlJX0
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

www.chaudfontaine.be, le vendredi 23 mai 2014 à 4-5 heures

CHAUDFONTAINE, le 20 mai 2014

Le Collège communal a l'honneur de convoquer le Conseil communal pour le 28 mai 2014, à 20 h 30, à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG. CHAUDFONTAINE

Convocation à la séance du mercredi 28 mai 2014 à 20 heures 30

Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Correspondance et notifications - communication des décisions de l'autorité de Tutelle;
  • 2. Comptes annuels communaux 2013.
  • 3. Convention TRW-GPW 2014-2015-2016.
  • 4. Déclassement du chemin vicinal n° 26.
  • 5. Démontage d'un luminaire dit “monument” au Long Pré à EMBOURG.
  • 6. Emprise à réaliser sur une parcelle de terrain située à CHAUDFONTAINE.
  • 7. Emprises à réaliser voie de l'Ardenne à EMBOURG.
  • 8. FEDER
    • a) FEDER - programmation 2014-2020 des Fonds structurels européens - participation de la Commune au portefeuille de projets Ourthe-Vesdre-Amblève déposé par le GREOA - Promotion de la mobilité douce et requalification d'espaces touristiques prioritaires en périphérie sud de la métropole liégeoise.
    • b) FEDER - programmation 2014-2020 … participation de la commune au portefeuille de projets REVITALISATION URBAINE CAPSULERIE
  • 9. Achat d'un véhicule 7 places - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 10. Intercommunales - approbation des ordres du jour des assemblées générales.
  • 11. Comptes 2013 du Royal Syndicat d'Initiative de CHAUDFONTAINE.
  • 12. Conditions particulières de recrutement et d'évolution de carrière - gardien de la paix-constatateur.
  • 13. Nouveau cadre organique du personnel communal {personnel enseignant excepté).
  • 14. Fixation de l'échelle de traitement du Directeur générai adjoint.
  • 15. Statut du Directeur général, du Directeur financier et du Directeur général adjoint.
  • 16. Modification de voirie par réalisation d'une emprise en tant que charge d'urbanisme - au Chession.
  • 17. Création de voirie - rue des P'tits Oûhês.
  • 18. Dénomination d'une voirie - rue des P'tits Oûhês.
  • 19. Marché de fournitures - travaux d'entretien et de mise en valeur des monuments mémoriels et des sépultures d'acteurs des guerres 14-18 et 40-45 - acquisition de 50 macarons «Sépulture d'importance historique locale» pour les cimetières de VAUX 1 et VAUX 2.
  • 20. Travaux d'entretien et de mise en valeur des monuments et sépultures des acteurs 14-18 et 40-45 -travaux au monument Hennekinne de VAUX 1 - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 21. Travaux d'entretien et de mise en valeur des monuments et sépultures des acteurs 14-18 et 40-45 -travaux de ferronneries - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 22. Travaux d'entretien et de mise en valeur des monuments et sépultures des acteurs 14-18 et 40-45 -fourniture de matériaux pour la zone dite “obélisque”, concessions militaires et monument Hennekine -approbation des conditions et du mode de passation.
  • 23. Réparation extraordinaire et entretien du gros broyeur Schliesing - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 24. Fort d'EMBOURG - démolition de l'ancien local de pétanque - décision prise en urgence - prise d'acte.
  • 25. Complexe sportif d'EMBOURG - remplacement des portes extérieures - approbation des conditions et mode de passation.
  • 26. Ecole du Val (phase III) - Ecoie de NINANE (rue des Vergers) - fourniture et pose de stores -approbation des conditions et mode de passation.
  • 27. Ecole primaire de BEAUFAYS - rénovation de la toiture - approbation du mode des conditions et mode de passation.
  • 28. Acquisition d'un véhicule porte conteneur - modification des conditions du marché
  • 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 23/04/2014.

Séance à huis clos

  • 1. Mise en disponibilité d'un agent communal pour cause de maladie,
  • 2. Enseignement communal
    • a) mise en disponibilité pour cause de maladie d'un instituteur primaire définitif
    • b) interruption complète de carrière professionnelle d'une institutrice primaire définitive (prise d'acte)
    • c) interruption partielle de carrière professionnelle d'une institutrice maternelle définitive, de trois institutrices primaires définitives et d'un instituteur primaire définitif (prise d'acte)
    • d) interruption partielle de carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental d'un instituteur primaire définitif (prise d'acte)
    • e) congé pour prestations réduites justifié par la charge de deux enfants de moins de 14 ans d'une institutrice maternelle définitive (prise d'acte)
    • f) congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales et/ou familiales d'une institutrice maternelle et de deux institutrices primaires définitives (prise d'acte)
    • g) congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenances personnelles d'une institutrice maternelle définitive et d'un instituteur primaire définitif (prise d'acte)
    • h) congé à temps plein pour exercer une autre fonction dans l'enseignement autre qu'universitaire d'un instituteur primaire définitif (confirmation)
    • i) désignation temporaire de deux institutrices primaires à temps plein (ratification)
    • j) désignation temporaire de trois institutrices primaires à temps partiel (ratification)
    • k) désignation temporaire d'un instituteur maternel et d'une institutrice maternelle à temps plein (ratification)
    • I) désignation temporaire de trois institutrices maternelles à temps partiel (ratification)
    • m) désignation temporaire sur fonds propres d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
    • n) désignation temporaire sur fonds propres d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)

PAR LE COLLEGE:
Le Directeur général Richard GILLET
Le Bourgmestre Daniel BACQUELAINE


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)