Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 25 juin 2014 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur Chaudfontaine
Date mercredi 25 juin 2014 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
http://goo.gl/maps/qlJX0
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
cmn rue bat salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Absent Absent Non


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

www.chaudfontaine.be, le jeudi 19 juin 2014 à 4-5 heures

CHAUDFONTAINE, le 17 juin 2014

LE COLLÈGE COMMUNAL a l'honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 25 juin 2014, à 20 h 30, à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.

Convocation à la séance du mercredi 25 juin 2014 à 20 heures 30

Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Vérification des pouvoirs d'un Conseiller communal.
  • 2. Installation et prestation de serment d'un Conseiller communal.
  • 3. Déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal.
  • 4. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'autorité de Tutelle.
  • 5. Les statuts des directeurs général et financier du CPAS.
  • 6. Compte 2013 du CPAS.
  • 7. Modification budgétaire 2014 du CPAS.
  • 8. Modification budgétaire n°1/2014.
  • 9. Rapport d'activités de la Commission Locale pour l'Energie pour 2013 du CPAS.
  • 10. Approbation des comptes 2013 du Royal Syndicat d'Initiative.
  • 11. Approbation du budget 2014 du Royal Syndicat d'Initiative.
  • 12. Compte 2013 des Fabriques d'Eglise
    • a) Immaculée Conception de NINANE
    • b) Notre-Dame de VAUX-SOUS-CHÈVREMONT
    • c) Saint François Xavier de CHAUDFONTAINE
  • 13. Rapport d'activités 2013 – opérations 2013 – charges financières 2014 de la NORIA.
  • 14. Régie Communale Autonome – plan d'entreprise et rapport d'activité – approbation des comptes annuels et décharge.
  • 15. Vente d'un excédent de voirie à EMBOURG.
  • 16. Mise en vente des anciennes étables de la Ferme Ransy.
  • 17. Acquisition de terrains situés derrière la Ferme Ransy dans le cadre de la création de l'Académie de golf.
  • 18. Ancienne maison communale de CHAUDFONTAINE – cession à la Commune – acte rectificatif.
  • 19. Subventions 2014 - aide à la Petite Enfance.
  • 20. Intercommunales – assemblée générale.
  • 21. Règlement d'ordre intérieur des écoles communales de CHAUDFONTAINE.
  • 22. Modification de l'organisation administrative du Service de l'Accueil extrascolaire et des règlementsd'ordre intérieur (Accueil et Ribambelle).
  • 23. Règlement de travail du personnel enseignant des écoles communales de CHAUDFONTAINE – adaptation selon le modèle de la Commission paritaire communautaire de l'Enseignement fondamental officiel subventionné.
  • 24. Ecole communale primo-maternelle de BEAUFAYS - appel aux candidat(e)s pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice.
  • 25. Ecole communale primaire de BEAUFAYS - appel aux candidat(e)s pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice.
  • 26. Marché public de services en vue de la réalisation par un géomètre du contrôle des implantations des nouvelles constructions, reconstructions et transformations - approbation du mode de passation du marché et du cahier spécial des charges.
  • 27. Redevances applicables aux prestations rendues par les services communaux ayant l'Aménagement du territoire et l'Urbanisme dans leurs compétences - modifications en vue de l'externalisation du contrôled'implantation des nouvelles constructions, reconstructions et transformations et dispositions transitoires.
  • 28. Convention de partenariat entre ECETIA et SORASI concernant l'étude de préfaisabilité pour le site dit “Les Capsuleries” à CHAUDFONTAINE.
  • 29. Acquisition d'une camionnette type “pick-up” à benne basculante pour le service technique environnement dans le cadre de la centrale d'achat du Service public de Wallonie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 30. Acquisition de matériel pour les services techniques de l'Echevinat de l'Aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'environnement - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 31. Assainissement des ruisseaux - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 32. Aménagements divers en vue d'améliorer le cadre de vie - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 33. Réfection de trottoirs voie de l'Air Pur à BEAUFAYS - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 34. Acquisition d'un camion porte-conteneurs en occasion - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 35. Ecole de NINANE - rénovation de la toiture de l'ancienne conciergerie - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 36. Ecole primo-maternelle de BEAUFAYS - travaux de rénovation de la toiture - approbation du décompte final.
  • 37. Complexe sportif d'EMBOURG et piscine de CHAUDFONTAINE - mission d'étude pour l'expertise des structures - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 38. Démolition de la buvette du site de Bleurmont à EMBOURG - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 39. Approbation du procès-verbal de la séance du 28/05/2014.

Séance à huis clos

  • 1. Congé et remplacement de Monsieur le Directeur général.
  • 2. Démission et admission à la retraite d'une Employée d'administration.
  • 3. Enseignement communal
    • a) congé pour prestations réduites suite à une maladie d'un instituteur primaire définif (confirmation)
    • b) prolongation de congé pour prestations réduites suite à une maladie d'un instituteur primaire définitif (confirmation) (125/14)
    • c) prolongation de congé pour interruption complète de carrière professionnelle dans le cadre d'une assistance médicale d'une institutrice maternelle définitive (prise d'acte)
    • d) congé à temps plein pour exercer une autre fonction dans l'enseignement autre qu'universitaired'une directrice d'école sans classe et d'une institutrice maternelle définitive (confirmation)
    • e) congé exceptionnel pour cas de force majeure d'une institutrice primaire définitive (confirmation)
    • f) désignation temporaire de deux institutrices primaires à temps plein (ratification)
    • g) désignation temporaire de deux institutrices primaires à temps partiel (ratification)
    • h) désignation temporaire d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
    • i) désignation temporaire de deux maîtres spéciaux d'éducation physique à temps partiel (ratification)

PAR LE COLLEGE:
Le Directeur général Richard GILLET
Le Bourgmestre Daniel BACQUELAINE


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)