Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 25 mars 2015 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur Chaudfontaine
Date mercredi 25 mars 2015 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

www.chaudfontaine.be, le mercredi 18 mars 2015 à 4-5 heures

Commune de CHAUDFONTAINE

CHAUDFONTAINE, le 17 mars 2015

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

LE COLLÈGE COMMUNAL a l'honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 25 mars 2015, à 20 h 30, à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.

Convocation à la séance du mercredi 25 mars 2015 à 20 heures 30

Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'autorité de Tutelle
  • 2. Remplacement et désignation d'un membre du Conseil communal à l'association de projets Promotion Sociale OURTHE-VESDRE-AMBLEVE.
  • 3. Occupation de locaux communaux
    • a) règlement d'ordre intérieur
    • b) règlement-redevance
  • 4. Marché public - acquisition de mobilier scolaire pour les écoles de BEAUFAYS II et MEHAGNE - conditions et mode de passation du marché .
  • 5. Commission paritaire locale – désignation des représentants du Pouvoir Organisateur
  • 6. Lettres de missions des directions des écoles de Beaufays
  • 7. Acquisition de 2 tableaux interactifs pour les écoles communales.
  • 8. Plan de Cohésion sociale - rapport financier 2014, rapport d'activités 2014 et fiche descriptive du Plan de Cohésion Sociale local.
  • 9. Plan de Cohésion sociale - convention entre l'ASBL LA CHARGE DU RHINOCEROS et la Commune de CHAUDFONTAINE pour les Ateliers d'Art de la Rue d'avril à mai 2015.
  • 10. Standard rugby club - remplacement de la chaudière - approbation des conditions et du mode de passation - prise d'acte.
  • 11. Aménagement de la liaison du Wérihet à BEAUFAYS - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 12. Réfection et remplacement d'un tronçon de canalisation de voirie et réfection d'une section de la rue Les Oies à BEAUFAYS - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 13. Réfection de la rue Haute-Ransy (pie) à VAUX-SOUS-CHÈVREMONT - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 14. Entretien des rues de Grady (pie), Paradis des Chevaux et des Vieilles Tailles ainsi que réparations de voiries rue Mathysart et avenue du Bout du Monde - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 15. Aménagement d'un tronçon de trottoir route de Ninane à BEAUFAYS, entre la RN30 et la rue Ulric Courtois - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 16. Réfection des trottoirs et accotements de l'avenue Champs-là-Haut à EMBOURG - approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché.
  • 17. Travaux de signalisation horizontale pour l'année 2015 - approbation du projet et du mode de passation du marché.
  • 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2015.

Séance à huis clos

  • 1. Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures à 2 membres du personnel – prolongations.
  • 2. Enseignement communal
    • a) nomination définitive d'une institutrice maternelle à temps plein et d'une institutrice maternelle à mi-temps
    • b) nomination définitive d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel
    • c) désignation temporaire de trois institutrices primaires à temps plein (ratification)
    • d) désignation temporaire d'une institutrice maternelle à temps plein (ratification)
    • e) désignation temporaire de deux maîtres spéciaux de religion catholique (agreation)

PAR LE COLLEGE:
Le Directeur général Richard GILLET
L'Echevin délégué aux fonctions de Bourgmestre Laurent BURTON


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