Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 27 mai 2015 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur Chaudfontaine
Date mercredi 27 mai 2015 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

Courriel, le mardi 19 mai 2015 à 12 heures 54

Commune de CHAUDFONTAINE

CHAUDFONTAINE, le 19 mai 2015

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

LE COLLÈGE COMMUNAL a l'honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 27 mai 2015, à 20 h 00 , à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.

Convocation à la séance du mercredi 27 mai 2015 à 20 heures 30

Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'autorité de Tutelle
  • 2. Communication du chef de la zone de Police SECOVA: “Bilan opérationnel et perspectives de la zone de Police SECOVA”.
  • 3. Comptes communaux pour l'exercice 2014.
  • 4. Modification budgétaire n°1/2015 (services ordinaire et extraordinaire).
  • 5. Citerne à mazout de l'église de BEAUFAYS - ratification.
  • 6. Compte 2014 de la Fabrique d'église Vierge des Pauvres de MEHAGNE.
  • 7. Actions relatives à la prévention des déchets - mandat à Intradel pour l'année 2015.
  • 8. Assainissement des ruisseaux - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 9. Acquisition de matériel pour les services techniques de l'Echevinat de l'Aménagement du territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 10. Compte 2014 du CPAS.
  • 11. Modification budgétaire n°1 du CPAS - services ordinaire et extraordinaire.
  • 12. Prise de participation du CPAS à IMIO.
  • 13. CHAUDFONTAINE-SOURCES - conception de la signalétique touristique - approbation des conditions et du mode de passation du marché de services.
  • 14. Adaptation des horaires et des prix de l'accueil extrascolaire.
  • 15. Intercommunales – assemblées générales – approbation des ordres du jour.
  • 16. Reprise d'une nouvelle voirie dans un lotissement de MEHAGNE.
  • 17. Marché public de fourniture et placement d’un jeu pour l’école Marcel Thiry de MEHAGNE et fourniture de matériel pour la réparation des aires de jeux de la commune de CHAUDFONTAINE.
  • 18. Agence locale pour l'emploi – présidence -proposition du Conseil communal.
  • 19. Ecole primaire de BEAUFAYS – remplacement des châssis, portes et fenêtres.
  • 20. Ecole Princesse de LIEGE – salle de gymnastique - rénovation du plancher de la scène.
  • 21. Ecole Princesse de LIEGE - bloc I – travaux de placement de stores extérieurs.
  • 22. Bâtiments scolaires – travaux de remplacement du revêtement de sol.
  • 23. Travaux de réfection de la rue A. Delvigne à EMBOURG - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 24. Travaux dans les cimetières communaux de CHAUDFONTAINE 1 et EMBOURG 2 - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 25. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/2015 et du 22/04/2015.

Séance à huis clos

1. Enseignement communal
  • a) démission et admission à la pension de retraite d'une institutrice maternelle définitive
  • b) mise à la retraite d'une institutrice maternelle définitive (remerciements)
  • c) congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement autre qu'universitaire d'une directriced'école primaire sans classe, d'un instituteur primaire définitif, de deux institutrices maternelles définitives et d'un maître spécial de morale laïque définitif (confirmation)
  • d) congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales et familiales de deux institutrices primaires définitives et d'une institutrice maternelle définitive
  • e) congé pour prestations réduites justifié par la charge de deux enfants de moins de 14 ans d'une institutrice primaire et d'une institutrice maternelle définitives (prise d'acte)
  • f) congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenances personnelles d'un instituteur primaire définitif et d'une institutrice maternelle définitive
  • g) congé de circonstance d'une institutrice maternelle définitive (confirmation)
  • h) interruption partielle de carrière professionnelle d'un instituteur primaire définitif, de trois institutrices primaires et d'une institutrice maternelle définitives (prise d'acte)
  • i) désignation temporaire de neuf institutrices primaires à temps plein (ratification)
  • j) désignation temporaire de cinq institutrices primaires à temps partiel (ratification)
  • k) désignation temporaire de trois institutrices maternelles à temps plein (ratification)
  • l) désignation temporaire de neuf institutrices maternelles à temps partiel (ratification)
  • m) désignation temporaire sur fonds propres d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
  • n) désignation temporaire de deux maîtres spéciaux d'éducation physique à temps partiel (ratification)
  • o) désignation temporaire d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)
  • p) désignation temporaire sur fonds propres d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)
  • q) désignation temporaire d'un maître spécial de religion catholique à temps partiel (ratification)

PAR LE COLLEGE:
Le Directeur général Richard GILLET
L'Echevin délégué aux fonctions de Bourgmestre Laurent BURTON


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