Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

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 +====== Ordre du jour ======
 +===== mercredi 27 mai 2015 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine =====
 +^  Organisateur| Chaudfontaine ​ |
 +^  Date| mercredi 27 mai 2015 à 20h30  |
 +^  Lieu| Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg \\  http://​goo.gl/​maps/​qlJX0 ​  |
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 +__**  Fracture numérique [[:​fr:​doc:​fracture_numerique|(*)]] **__\\
 +^  Si c'​était une affiche [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_une_affiche|(*)]] ​ ||||||| |
 +^  Jour  ^  Heure  ^  Lieu  ^^^^  Respect du délai ​ | |
 +|  @PaleGreen:​oui ​ |  @PaleGreen:​oui ​ |  @PaleGreen:​Cmn ​ |  @PaleGreen:​Rue ​ |  @PaleGreen:​Bat ​ |  @LightCoral:​salle ​ |  @PaleGreen:​respecté ​ | |
 +^  Si c'​était un document administratif [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_un_document_administratif|(*)]] ​ ||||||||
 +^  Institution ​ ^  Rôles ​ ^  Date/lieu de signature ​ ^^^^  Signataires ​ ^  Invitation du public |
 +|  @PaleGreen:​Oui ​ |  @PaleGreen:​Oui ​ |  @PaleGreen:​Oui ​ ||||  @PaleGreen:​Oui ​ |  @PaleGreen:​Oui ​ |
 +^  Si c'​était un système d'​informations [[:​fr:​doc:​fracture_numerique#​si_c_etait_un_document_informatique|(*)]] ​ |||| ||||
 +^  Format ​ ^  Titres ​ ^  Détails ​ ^  Bruit  | ||||
 +|  @Orange:​Présentation ​ |  @PaleGreen:​Présents ​ |  @Yellow:​Absent ​ |  @PaleGreen:​Non ​ | ||||
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 +----
 +
 +----
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 +==== Commune de Chaudfontaine ====
 +=== Conseil communal ===
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 +Courriel, le mardi 19 mai 2015 à 12 heures 54
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 +Commune de CHAUDFONTAINE
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 +CHAUDFONTAINE,​ le 19 mai 2015
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 +CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
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 +LE COLLÈGE COMMUNAL a l'​honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 27 mai 2015, à 20 h 00 , à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.
 +
 +===== Convocation à la séance du mercredi 27 mai 2015 à 20 heures 30 =====
 +
 +
 +Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
 +
 +==== Ordre du jour ====
 +=== Séance publique ===
 +  * 1. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'​autorité de Tutelle
 +  * 2. Communication du chef de la zone de Police SECOVA: "Bilan opérationnel et perspectives de la zone de Police SECOVA"​.
 +  * 3. Comptes communaux pour l'​exercice 2014.
 +  * 4. Modification budgétaire n°1/2015 (services ordinaire et extraordinaire).
 +  * 5. Citerne à mazout de l'​église de BEAUFAYS - ratification.
 +  * 6. Compte 2014 de la Fabrique d'​église Vierge des Pauvres de MEHAGNE.
 +  * 7. Actions relatives à la prévention des déchets - mandat à Intradel pour l'​année 2015.
 +  * 8. Assainissement des ruisseaux - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
 +  * 9. Acquisition de matériel pour les services techniques de l'​Echevinat de l'​Aménagement du territoire, de l'​Urbanisme et de l'​Environnement - approbation des conditions et du mode de passation du marché.
 +  * 10. Compte 2014 du CPAS.
 +  * 11. Modification budgétaire n°1 du CPAS - services ordinaire et extraordinaire.
 +  * 12. Prise de participation du CPAS à IMIO.
 +  * 13. CHAUDFONTAINE-SOURCES - conception de la signalétique touristique - approbation des conditions et du mode de passation du marché de services.
 +  * 14. Adaptation des horaires et des prix de l'​accueil extrascolaire.
 +  * 15. Intercommunales – assemblées générales – approbation des ordres du jour.
 +  * 16. Reprise d'une nouvelle voirie dans un lotissement de MEHAGNE.
 +  * 17. Marché public de fourniture et placement d’un jeu pour l’école Marcel Thiry de MEHAGNE et fourniture de matériel pour la réparation des aires de jeux de la commune de CHAUDFONTAINE.
 +  * 18. Agence locale pour l'​emploi – présidence -proposition du Conseil communal.
 +  * 19. Ecole primaire de BEAUFAYS – remplacement des châssis, portes et fenêtres.
 +  * 20. Ecole Princesse de LIEGE – salle de gymnastique - rénovation du plancher de la scène.
 +  * 21. Ecole Princesse de LIEGE - bloc I – travaux de placement de stores extérieurs.
 +  * 22. Bâtiments scolaires – travaux de remplacement du revêtement de sol.
 +  * 23. Travaux de réfection de la rue A. Delvigne à EMBOURG - approbation des conditions et du mode de passation.
 +  * 24. Travaux dans les cimetières communaux de CHAUDFONTAINE 1 et EMBOURG 2 - approbation des conditions et du mode de passation.
 +  * 25. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/2015 et du 22/04/2015.
 +=== Séance à huis clos ===
 +== 1. Enseignement communal ==
 +  * a) démission et admission à la pension de retraite d'une institutrice maternelle définitive
 +  * b) mise à la retraite d'une institutrice maternelle définitive (remerciements)
 +  * c) congé pour exercer une autre fonction dans l'​enseignement autre qu'​universitaire d'une directriced'​école primaire sans classe, d'un instituteur primaire définitif, de deux institutrices maternelles définitives et d'un maître spécial de morale laïque définitif (confirmation)
 +  * d) congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales et familiales de deux institutrices primaires définitives et d'une institutrice maternelle définitive
 +  * e) congé pour prestations réduites justifié par la charge de deux enfants de moins de 14 ans d'une institutrice primaire et d'une institutrice maternelle définitives (prise d'​acte)
 +  * f) congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenances personnelles d'un instituteur primaire définitif et d'une institutrice maternelle définitive
 +  * g) congé de circonstance d'une institutrice maternelle définitive (confirmation)
 +  * h) interruption partielle de carrière professionnelle d'un instituteur primaire définitif, de trois institutrices primaires et d'une institutrice maternelle définitives (prise d'​acte)
 +  * i) désignation temporaire de neuf institutrices primaires à temps plein (ratification)
 +  * j) désignation temporaire de cinq institutrices primaires à temps partiel (ratification)
 +  * k) désignation temporaire de trois institutrices maternelles à temps plein (ratification)
 +  * l) désignation temporaire de neuf institutrices maternelles à temps partiel (ratification)
 +  * m) désignation temporaire sur fonds propres d'une institutrice maternelle à temps partiel (ratification)
 +  * n) désignation temporaire de deux maîtres spéciaux d'​éducation physique à temps partiel (ratification)
 +  * o) désignation temporaire d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)
 +  * p) désignation temporaire sur fonds propres d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel (ratification)
 +  * q) désignation temporaire d'un maître spécial de religion catholique à temps partiel (ratification)
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 +PAR LE COLLEGE:\\
 +Le Directeur général Richard GILLET\\
 +L'​Echevin délégué aux fonctions de Bourgmestre Laurent BURTON
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 +      * fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'​autorité,​ vous vous trompez
 +      * en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
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