Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 23 mars 2016 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chaudfontaine

Organisateur 2016-03-23T20-30_gWlgCmnChaudfontaine-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 23 mars 2016 à 20h30
Lieu Maison communale - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Chaudfontaine

Conseil communal

www.chaudfontaine.be, le mardi 15 mars 2016 à 16-17 heures

CHAUDFONTAINE, le 15 mars 2016

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

LE COLLÈGE COMMUNAL a l'honneur de convoquer le CONSEIL COMMUNAL pour le 23 mars 2016, à 20 h 30, à la Maison communale, avenue du Centenaire n° 14 à 4053 EMBOURG.

Convocation à la séance du mercredi 23 mars 2016 à 20 heures 30

Maison communale d'Embourg - avenue du Centenaire 14, 4053 Embourg

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Correspondance et notifications – communication des décisions de l'autorité de Tutelle
  • 2. Situation de caisse du Directeur financier.
  • 3. modification budgétaire n°1 /2016.
  • 4. Plan de cohésion sociale
    • a) création d'une antenne OPEN ADO à CHAUDFONTAINE – approbation des conventions de labellisation et de collaboration.
    • b) rapports d'activités et financier 2015.
  • 5. Intercommunales – désignation.
  • 6. CHAUDFONTAINE-SOURCES - réalisation de la signalétique touristique - marché public de fournitures - approbation des conditions et du mode de passation.
  • 7. Situation de l'emploi de travailleurs handicapés.
  • 8. Organisation d'un examen de recrutement au grade de chef de bureau spécifique service entretien.
  • 9. Géolocalisation des véhicules et autres engins- annexe au règlement de travail.
  • 10. Signalisation horizontale 2016 – approbation des conditions et du mode de passation.
  • 11. Rapport de gestion 2015, compte 2015 et budget 2016 de l'ASBL FOYER CULTUREL.
  • 12. Convention cadre entre l'AIDE et la commune pour des missions spécifiques.
  • 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 24/02/2016.

Séance à huis clos

  • 1. Mise à disposition de personnel à l'ASBL CHAUDFONTAINE SPORT – modifications.
  • 2. Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un manoeuvre pour travaux lourds.
  • 3. Enseignement communal
    • a) désignation temporaire de trois instituteurs primaires à temps plein (ratification)
    • b) désignation temporaire de cinq institutrices primaires à temps plein (ratification)
    • c) désignation temporaire de quatre institutrices primaires à temps partiel (ratification)
    • d) désignation temporaire de quatre institutrices maternelles à temps plein (ratification)
    • e) désignation temporaire sur fonds propres à raison de deux périodes par semaine d'un maître spécial de psychomotricité (ratification)

PAR LE COLLEGE:

  • Le Directeur général Richard GILLET
  • L'Echevin délégué aux fonctions de Bourgmestre Laurent BURTON

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