Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 1 juin 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Clavier

Organisateur Clavier
Date lundi 1 juin 2015 à 20h00
Lieu Commune de Clavier, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Clavier

Conseil communal

Courriel, le mardi 26 mai 2015 à 7 heures 25

CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’article L1122­12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le lundi 01 juin 2015 à 20h00 en la salle du Conseil rue Forville, 1 4560 Clavier

Convocation à la séance du lundi 1 juin 2015 à 20 heures 00

Salle du conseil, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Compte communal 2014 et ses annexes ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 2. Modification budgétaire communale 2015 n°1 ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 3. Compte 2014 du CPAS ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 4. Plan monodisciplinaire d'intervention Psychosocial ­ PIPS ­ Prise d'acte.
  • 5. Soutien aux victimes des tremblements de terre au Népal ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 6. Plan triennal 2007­2009 ­ Autorisation d'ester en justice ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 7. Règlement d'incendie ­ Province de Liège ­ Zone de Secours 3 ­ HEMECO ­ HAMOIR ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 8. Marché de travaux ­ Contrat stock pour travaux d'entretiens et de réparations de toitures ­ Approbation des conditions et du mode de passation du marché ­ Cahier des charges ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 9. Marché de service ­ Restauration de la Chapelle Notre­Dame à Saint­Fontaine ­ Désignationd'un auteur de projet ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 10. Marché de travaux ­ Réfection du revêtement d'une voirie à Pair ­ Approbation des conditions et du mode de passation du marché – Cahier des charges ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 11. Matériel de reprographie ­ Reprise d'un contrat du CICC (Comité d'Initiative et de Culture de Clavier) ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 12. Meuse Condroz Logement ­ Clavier, rue Forville ­ Bail emphytéotique du 12/03/2015 ­ Avenant ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 13. Comptes fabriciens 2014 ­ Approbation ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 14. Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale FINIMO ­ Approbation de l'ordre du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 15. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale FINIMO ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 16. Assemblée générale ordinaire de la SPI ­ Approbation de l'ordre du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 17. Assemblée générale d'ORES ­ Approbation de l'ordre du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 18. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'ECETIA Intercommunale SCRL ­ Approbation des ordres du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 19. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'ECETIA Collectivités SCRL ­ Approbation des ordres du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 20. Assemblée générale ordinaire de l'AIDE ­ Approbation de l'ordre du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 21. Assemblée générale de la CIESAC ­ Approbation de l'ordre du jour ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 22. Arrêté de police pris depuis le dernier Conseil communal ­ Ratification.

Séance à huis clos

  • 1. Plaine d'été 2015 ­ Désignations des chefs de plaines et animateurs ­ Ratification.
  • 2. Personnel communal ­ Remplacement d'un agent en accident de travail ­ Ratification.
  • 3. Personnel communal ­ Prolongation d'un contrat à durée déterminée ­ Vote.
  • 4. Enseignement communal ­ Désignation sur fonds propres d'un maître spécial en seconde langue en remplacement de la titulaire en congé de maladie ­ Ratification.
  • 5. Enseignement communal ­ Désignation d'une institutrice primaire pour un temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie ­ Ratification.
  • 6. Enseignement communal ­ Désignation d'une institutrice maternelle pour 13 périodes en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites pour raisons familiales ­ Ratification.
  • 7. Enseignement communal ­ Désignation d'une institutrice maternelle pour un mi­temps pour augmentation du cadre ­ Ratification.
  • 8. Enseignement communal ­ Désignation d'une institutrice maternelle pour un mi­temps en remplacement de la titulaire en congé de maladie ­ Ratification.

Pour le Collège,

  • Le Directeur général, Laurent Clément
  • Le Bourgmestre, Philippe DUBOIS

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