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Ordre du jour - Droit de regard

Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 2 septembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Clavier

Organisateur Clavier
Date mercredi 2 septembre 2015 à 20h00
Lieu Commune de Clavier, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier
http://goo.gl/maps/Sv17Y
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Clavier

Conseil communal

Courriel, le mercredi 26 août 2015 à 8 heures 34

CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’article L1122­12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 02 septembre 2015 à 20h00 en la salle du Conseil rue Forville, 1 4560 Clavier

Convocation à la séance du mercredi 2 septembre 2015 à 20 heures 00

Salle du conseil, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Culte catholique ­ Désaffectation partielle de l'Eglise de Pailhe ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 2. Convention de Bail pour la location d'un hall de stockage ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 3. Marché de Fournitures ­ Acquisition de matériel pour la finition et traitement du papier ­ Acquisition d'une plieuse pour le service extra­scolaire, A.T.L (Accueil temps libre) ­ Approbation des conditions et du mode de passation du marché ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 4. Bois communaux ­ Vente publique groupée de bois machands automne 2015 ­ exercice 2016 ­ cantonnement d'Aywaille ­ Approbation des clauses particulières ­ Examen ­ Décision ­ Vote
  • 5. Vérification de l'encaisse de la Directrice financière ­ Communication.
  • 6. Fabrique d'église Saint­Barthélemy de Pair ­ MB 1/2015 ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 7. Fabriques d'églises ­ Budget 2016 ­ Examen ­ Décision ­ Vote
  • 8. Marché de services financiers relatif au financement global du programme extraordinaire 2015 ­ Plan d'investissement communal 2013 ­ 2016 ­ Emprunts groupés ­ Répétition de services similaires ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 9. Déchets ­ Taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés ­ Principe de substitution ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 10. Aménagement d'un espace multisport et d'un skate­park à Clavier­Station ­ “Sport de rue”
    • Création du Comité d'Accompagnement ­ Mise à jour suite au courrier du SPW du 19­08­2015 ­
    • Examen ­ Décision Vote.
  • 11. Maison du tourisme du Pays de Huy Meuse­Condroz ­ Remplacement du représentant du groupe IC ­ Examen ­ Décision ­ Vote.
  • 12. Arrêtés de police pris depuis le dernier conseil Communal ­ Ratification

Séance à huis clos

  • 1. Personnel communal ­ Plan global “emplois­jeunes” ­ Projet de la Communauté française pour l'accueil extrascolaire ­ Désignation d'un animateur extrascolaire ­ Emploi 1/2 temps ­ Vote.

Pour le Collège,

  • Le Directeur général, Laurent Clément
  • Le Bourgmestre, Philippe DUBOIS

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