Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 8 novembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Clavier

Organisateur 2016-11-08T20-00_gWlgCmnClavier-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 8 novembre 2016 à 20h00
Lieu Commune de Clavier, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier
http://goo.gl/maps/Sv17Y
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Clavier

Conseil communal

www.clavier.be, le jeudi 3 novembre 2016 à 10-11 heures

CONSEIL COMMUNAL

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mardi 08 novembre 2016 à 20h00 en la salle du Conseil rue Forville, 1 4560 Clavier

Convocation à la séance du mardi 8 novembre 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil, Rue Forville, 1 à 4560 Clavier

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Libération des subsides communaux 2016 - Examen - Décision - Vote.
  • 2. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme Clé et objectifs 2016 à 2020 - Examen - Décision - Vote.
  • 3. Budget 2016 - Modification budgétaire n°3 - Examen - Décision - Vote.
  • 4. Fabrique d'église de Clavier - Modification budgétaire 1/2016 - Examen - Décision - Vote.
  • 5. Taxe sur la délivrance de documents administratifs 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 6. Taxe sur la délivrance des permis d'urbanisation ainsi que pour des modifications 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 7. Taxe sur les parcelles non bâties 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 8. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 9. Redevance concession dans les cimetières communaux 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 10. Taxe sur les inhumations, dispersion des cendres, et mise en columbarium ou cavurne 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 11. Taxe sur les frais d'honoraires afférents aux médecins commis par l'officier de l'état civil dans le cadre des procédures d'incinération 2017 à 2019 - Examen - Décision - Vote.
  • 12. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés 2017 - Examen - Décision - Vote.
  • 13. Collecte et traitement des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages - Coût-vérité budget 2017 - Examen - Décision - Vote .
  • 14. Gestion des déchets - Incitation au tri - Festivités - Distribution gratuite d'un rouleau de sacs bleus (PMC) aux organisateurs de festivités non privées - Examen - Décision - Vote.
  • 15. Règlement complémentaire (Festivités) à destination des associations sans but lucratif, organisations ou mouvements en vue de l'élimination des déchets assimilés générés par leurs activités en 2017 - Examen - Décision - Vote.
  • 16. Règlement sur les dérogations pour les ménages et les secondes résidences du Refuge du Grand Taillis - Sacs d'exception pour les déchets ménagers résiduels (DMR) et les déchets biodégradables - Examen - Décision - Vote.
  • 17. Ordonnance de police administrative générale 2017 concernant la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers - Examen - Décision - Vote.
  • 18. Adhésion à la Ressourcerie du Pays de Liège relatif à la collecte des encombrants - Convention - Examen - Décision - Vote.
  • 19. Patrimoine - Aliénation d’une partie du chemin vicinal n° 4 à Pailhe – Accord de principe - Examen – Décision - Vote.
  • 20. Patrimoine - Déclassement d'une partie de chemin vicinal n° 4 à Pailhe - Accord de Principe - Examen - Décision - Vote.
  • 21. Marché de Fournitures - Location d'illuminations de fin d'année - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Examen - Décision - Vote.
  • 22. Intercommunale - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire IMIO du 24/11/2016 - Examen - Décision - Vote.
  • 23. Arrêtés de police pris depuis le dernier Conseil communal - Ratification

Séance à huis clos

  • 1. Accueil Temps Libre (ATL) - Plaine d'automne 2016 - Désignation des animateurs - Ratification.
  • 2. Enseignement communal - Désignation d'un professeur d'éducation physique afind'encadrer les élèves de maternelle au bassin de natation - Ratification.
  • 3. Enseignement communal - Recrutement d'une aide administrative pour la direction de l'école communale de Clavier - Ratification.
  • 4. Enseignement communal - Désignation d'une institutrice primaire en remplacement de la titulaire en congé de maladie - Ratification.
  • 5. Enseignement communal - Désignation d'une institutrice maternelle en remplacement de la titulaire en formation - Ratification.
  • 6. Enseignement communal - Désignation d'une directrice faisant fonction en remplacement de la titulaire en congé de maladie - Ratification.
  • 7. Enseignement communal - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein en remplacement de la titulaire - Ratification.
  • 8. Enseignement communal - Demande de pension de la directrice d'école - Prise d'acte.

Pour le Collège,

  • Le Directeur général, Laurent CLEMENT
  • Le Bourgmestre FF Emilie PIRNAY

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