Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 16 mars 2016 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Crisnée

Organisateur 2016-03-16T19-00_gWlgCmnCrisnee-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 16 mars 2016 à 19h00
Lieu Maison communale de Crisnée - rue de Favray, 1 à B-4367 Crisnée
http://goo.gl/maps/y246M
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Non Oui Oui Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Oui


Commune de Crisnée

Conseil communal

Courriel, le mercredi 9 mars 2016 à 11 heures 49

Crisnée, le 07 mars 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL.

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - CDLD - nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui se tiendra Le mercredi 16 mars 2016 à 19h00 à la Maison Communale.

Convocation à la séance du mercredi 16 mars 2016 à 19 heures 00

Maison communale de Crisnée - rue de Favray, 1 à B-4367 Crisnée

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la dernière réunion.
  • 2. Démission d’une conseillère communale
  • 3. Vérification des pouvoirs d’une Conseillère communale suppléante.
  • 4. Prestation de serment et installation d’une Conseillère communale.
  • 5. Environnement – actions de prévention – mandat à Intradel.
  • 6. Marchés publics de travaux - Travaux de raccordement des particuliers à l'égout – Conditions et mode de passation.
  • 7. Agrandissement du cimetière de Fize-le-Marsal – Acquisition d’une parcelle Cadastré section B, partie du numéro 0598F- projet d’acte d’acquisition.
  • 8. Marchés publics de services - Etat sanitaire des 5 églises de l'entité de Crisnée – Conditions et mode de passation.
  • 9. Communications.
    • La Directrice générale, ff
    • Le Bourgmestre,

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