Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour complémentaire

jeudi 30 mai 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour complémentaire - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 30 mai 2013 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
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Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le lundi 27 mai 2013 à 6-11 heures

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité(e) à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l’école de MORTROUX, La Foulerie n° 4 le JEUDI 30 à 20H00’ MAI 2013

Convocation à la séance du conseil communal du jeudi 30 mai à 20 heures

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour complémentaire

Séance publique

  • 01) Approbation du procès-verbal du 25.04.2013
  • 02) Décision de principe de déclôturer le compte communal 2002
  • 04) Arrêtés de police
  • 05) Enseignement communal maternel - Ouvertures de classe au 29.04.2013 info@communededalhem.be 06) ASBL Territoires de la Mémoire - Convention de partenariat - Reconduction www.dalhem.be 2013 à 2017
  • 07) Marché public de fournitures - Acquisition de chaises empilables avec chariots de transport
  • 08) Marché public de fournitures - Acquisition d’une porte arrière grenailleuse et montage sur la benne du Service des Travaux
  • 09) Marché public de fournitures - Achat de mobilier et équipement pour l’école de
  • 10) Marché public de fournitures - Achat et placement de stores pour l’école de MORTROUX
  • 11) Marché public de travaux - Programme prioritaire de travaux - Construction d’un nouveau réfectoire à l’école de NEUFCHÂTEAU - Révision du dossier
  • 12) Marché public de travaux - Pose d’installations d’éclairage public - Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale de marchés INTERMOSANE - Décision de principe
  • 13) Marché public de services - Plan trottoirs 2011 - Aménagement du sentier d’accès piétonnier à l’école de WARSAGE via la rue Craesborn - Extension de la mission de l’auteur de projet - Ratification
  • 14) Marché public de services - Réhabilitation du tunnel du Trimbleu et du pont à DALHEM - Mission d’un auteur de projet
  • 15) Institution d’une Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM)
  • 16) Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Liste des candidats - Désignation des membres effectifs
  • 17) Amendes administratives - Demande de mise à disposition d’un fonctionnaire sanctionnateur provincial
  • 18) Désignation d’un candidat administrateur - INTERMOSANE - Secteur 2
  • 19) Désignation d’un candidat administrateur - LA REGIONALE VISETOISE D’HABITATIONS
  • 20) Désignation d’un représentant communal au sein du Conseil d’exploitation de la succursale Meuse aval - S.W.D.E. - Ratification
  • 21) Désignation du délégué de la Commune aux assemblées générales de la S.W.D.E. - Ratification
  • 22) Point supplémentaire - Fermeture aux automobiles du chemin prolongeant la rue Sang Ville à Bombaye
  • 23) Point supplémentaire - Les services CPAS

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