Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 29 août 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 29 août 2013 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : www.dalhem.be/WEBSITE/_Download/PDFViePolitique/OJ20130829.pdf

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation liste, détail

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Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 21 août 2013 à 11-12 heures

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité/e) à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MORTROUX. La Foulerie n° 4 le JEUDI 29 AOÛT 2013 à 20H00'

Convocation à la séance du jeudi 29 août 2013 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal
  • 2. Congé de maternité d'une Conseillère communale - Remplacement Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un Conseiller communal
  • 3. Communications
  • 4. Arrêtés de police
  • 5. Fabrique d'église de FENEUR - Compte 2012
  • 6. Fabrique d'église de BOMBAYE - Budget 2014
  • 7. Création de cadres temporaires dans l'enseignement Cours de seconde langue Projet « langue » - Cours de néerlandais Classes de mer
  • 8. Subsides à diverses associations ASBL Association de parents pour la protection des enfants sur les routes (APPER Wallonie de HERSTAL)
  • 9. Convention entre l'Etat belge et la Commune relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges
  • 10. Fourniture de sel de déneigement pour l'hiver 2013-2014 Convention avec la Province de Liège
  • 11. Marché public de fournitures - Rachat d'une camionnette 6 places à plateau pour le Service des Travaux - Ratification
  • 12. Marché public de fournitures - Acquisition de divers matériaux de voirie à mettre en ouvre par le Service des Travaux
  • 13. Marché public de fournitures - Acquisition des matériaux pour la construction par le Service des Travaux d'un hangar de stockage de sel de déneigement dans l'enceinte du hall des travaux à WARSAGE
  • 14. Marché public de travaux - Acquisition et placement d'un volet dans la salle de gymnastique (local réserve) de WARSAGE
  • 15. Marché public de travaux - Peinture intérieure de l'église de MORTROUX
  • 16. Marché public de travaux - Création d'un logement d'insertion dans l'ancien CPAS de WARSAGE - Ancrage communal 2012-2103
  • 17. Marché public de services - Mission d'un auteur de projet pour la réalisation d'un dossier de permis d'urbanisme pour la construction d'un hangar de stockage de sel de déneigement dans l'enceinte du hall des travaux à WARSAGE

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