Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 30 janvier 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 30 janvier 2014 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation titre, commentaire

—-


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 22 janvier 2014 à 14-15 heures

Dalhem, le 21 janvier 2014.

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité/e) à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MORTROUX La Foulerie n° 4 le JEUDI 30 JANVIER 2014 à20H00'

Convocation à la séance du jeudi 30 janvier 2014 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 11.12.2013
  • 2. Communications
  • 3. Arrêtés de police
  • 4. F.E. de NEUFCHÂTEAU - M.B. n° 1/2013 ordinaire
  • 5. Enseignement - Création d'un cadre temporaire pour les classes de neige
  • 6. « Je cours pour ma forme dans ma commune » - Convention avec l'ASBL Sport et Santé - Année 2014
  • 7. ASBL Basse-Meuse Développement - Adhésion et approbation des statuts
  • 8. Convention de partenariat avec l'ASBL CRECCIDE - Mise en place et suivi d'un Conseil communal des enfants
  • 9. Justice - Autorisation d'ester contre l'arrêté du Gouvernement wallon imposant une participation financière aux communes ayant organisé le vote électronique en 2012
  • 10. Marché public de fournitures - Rachat d'une camionnette type fourgon pour le Service des Travaux - Admission de la dépense
  • 11. Marché public de fournitures et de travaux - Acquisition de divers matériaux de voirie à mettre en ouvre par le Service des Travaux et prestations pour métallisation de fers
  • 12. Marché public de travaux - Pose de tarmac Queue du Bois à WARSAGE
  • 13. Marché public de travaux - Réparation de la charpente en bois du bâti des cloches - Eglise de SAINT-ANDRE

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 11.12.2013
  • 2. Personnel communal temporaire - Désignations - Ratifications
  • 3. Personnel communal administratif définitif - Reprise à temps plein pour trois mois - Pause-carrière à mi-temps
  • 4. Personnel communal définitif - Service des Travaux - Désignation d'un agent pour l'exercice de fonctions supérieures pendant l'absence du titulaire
  • 5. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 6. Enseignement - Modification du cadre temporaire pour le cours de seconde langue
  • 7. Enseignement - Admission au stage d'un directeur à l'école de DALHEM

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, J. LEBEAU
Le Bourgmestre A. DEWEZ


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