Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 27 février 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 27 février 2014 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation titre, commentaire

—-


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 19 février 2014 à 14-15 heures

Dalhem, le 18 février 2014.

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité(e) à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MQRTRQUX La Foulerie n° 4 le JEUDI 27 FEVRIER 2014 à20H00'

Convocation à la séance du jeudi 27 février 2014 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.01.2014
  • 2. Marché public de travaux - Création d'un bassin d'orage dans le lotissement Craesborn - Andelaine à WARSAGE - Phase 1 des travaux d'aménagement dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses
  • 3. Arrêtés de police
  • 4. Fabrique d'église de BERNEAU - M.B. 1/2013 ordinaire
  • 5. Enseignement communal maternel - Ouverture de classe à l'école de BERNEAU
  • 6. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rectificatifs - Approbation
  • 7. ASBL Agence Immobilière Sociale du Pays de Hervé - Création Décision d'adhésion et approbation des statuts
  • 8. Marché public de fournitures - Acquisition d'une disqueuse pour le Service des Travaux - Déclassement de la disqueuse à remplacer
  • 9. Marché public de fournitures - Acquisition de 10 jardinières pour le village de DALHEM
  • 10. Marché public de travaux - Réalisation de trottoirs - Tronçon de la rue Joseph Muller à WARSAGE
  • 11. Marché public de services - Travaux de rénovation de la Salle des Moulyniers à FENEUR - Désignation d'un auteur de projet
  • 12. Marché public de services - Cahier spécial des charges « type » pour études et travaux (voirie, égouttage, aménagements de sécurité,…) pour désignation d'un auteur de projet - Adaptation à la nouvelle réglementation sur les marchés publics
  • 13. Marché public de services - Cahier spécial des charges « type » pour désignation d'un coordinateur-projet et coordinateur-réalisation (chantiers temporaires ou mobiles) - Adaptation à la nouvelle réglementation sur les marchés publics

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.01.2014
  • 2. Personnel communal temporaire - Désignation - Ratification
  • 3. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 4. Enseignement communal primaire - Religion islamique - Perte partielle de charge

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, J. LEBEAU
Le Bourgmestre A. DEWEZ


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