Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 24 avril 2014 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 24 avril 2014 à 20h15
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation commentaire

—-


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 16 avril 2014 à 13-14 heures

Dalhem, le 15 avril 2014.

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité(ej à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MORTROUX. La Foulerie n° 4 le JEUDI 24 A VRIL 2014 à 20H00'

Convocation à la séance du jeudi 24 avril 2014 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 27.02.2014
  • 2. Charte pour la gestion forestière durable en Région Wallonne 2013-2018-Adhésion
  • 3. Communications
  • 4. Arrêtés de police
  • 5. Fabriques d'église de SAINT-ANDRE et WARSAGE - Compte 2013
  • 6. Enseignement communal maternel - Ecoles communales de BERNEAU et NEUFCHÂTEAU - Ouverture de classes au 24.03.2014
  • 7. Environnement - Actions de prévention pour le compte de la Commune - Mandat à INTRADEL
  • 8. Future station d'épuration de DALHEM - Site d'implantation retenu par l'A.I.D.E. - Approbation
  • 9. Subsides à diverses associations 2014 - Confrérie « Li Fricassêye as Pomes » de WARSAGE - Organisation du Ï0ème chapitre
  • 10. Marché public de fournitures - Acquisition de carrelage pour deux classes primaires de l'école de DALHEM
  • 11. Marché public de fournitures - Acquisition de matériel d'équipement pour la salle de sports de l'école de DALHEM
  • 12. Marché public de travaux - Pose d'un revêtement hydrocarboné -Allée du cimetière de NEUFCHÂTEAU
  • 13. Marché public de fournitures et travaux - Réalisation de clôtures pour l'école de DALHEM
  • 14. Marché public de services - Permis d'urbanisme pour l'implantation des modules préfabriqués de l'ancienne école de MORTROUX sur le site du Fort de NEUFCHÂTEAU - Désignation d'un architecte
  • 15. Intercommunale ORES Assets - Désignation des délégués aux assemblées générales
  • 16. Acquisition de biens privés pour cause d'utilité publique DALHEM, rue Gervais Toussaint - Décision de principe

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 27.02.2014
  • 2. Personnel communal temporaire - Désignations - Ratifications
  • 3. Recrutement personnel communal administratif contractuel - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Désignation d'un(e) chef de projet à mi-temps
  • 4. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 5. Personnel enseignant définitif - Education physique - Congé pour prestations réduites
  • 6. Personnel enseignant définitif - Primaires - Disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, J. LEBEAU
Le Bourgmestre A. DEWEZ


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