Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 26 juin 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 26 juin 2014 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mardi 24 juin 2014 à 0-1 heures

Dalhem, le 17 juin 2014.

Madame, Monsieur le Conseiller, est invitéf à la séance du Conseil communal qui se tiendra à récole de MORTROUX. La Foulerie n° 4 le JEUDI 26 JUIN 2014 à20H00'

Convocation à la séance du jeudi 26 juin 2014 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.05.20 1 4
  • 2. Communications
  • 3. Arrêtés de police
  • 4. Fabriques d'église de BOMBAYE et de DALHEM - Compte 2013
  • 5. C.P.A.S.-Compte 2013
  • 6. CP.A.S. - Modifications budgétaires n° 1 /2014 ordinaire et extraordinaire
  • 7. Enseignement communal - Création de deux cadres temporaires - Seconde langue et projet langues
  • 8.
    • Statuts administratif et pécuniaire des agents communaux -Modification
    • Statuts administratif et pécuniaire des grades légaux
    • Modification Règlement de travail du personnel communal - Modification
  • 9. Octroi de chèques sports communaux - Règlement 2014
  • 10. Chèques commerces - Convention avec les commerçants
  • 11. Déclassement d'un photocopieur - Ecole de NEUFCHÂTEAU
  • 12. Marché public de fournitures - Acquisition de mobilier de bureau pour l'Administration
  • 13. Plan d'investissement 2013-2016 - Marché public de travaux Réfection de voirie, filets d'eau et aménagements de sécurité Résidence J. Lambert à DALHEM - 2ème phase
  • 14. Marchés publics de travaux - Ecole de NEUFCHÂTEAU - Partie maternelle
    • - Travaux d'amélioration de l'isolation thermique et remplacement de châssis - Subside UREBA exceptionnel
    • - Travaux d'amélioration de l'éclairage
  • 15. Modules préfabriqués primaires de l'ancienne école de MORTROUX - Principe de vente - Modification de la décision du Conseil du 27.06.2013
  • 16. Marchés publics de fournitures et travaux - Déplacement des modules préfabriqués primaires de l'ancienne école de MORTROUX vers le site du Fort de NEUFCHÂTEAU pour l'installation du Musée du Fort

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.05.2014
  • 2. Communications
  • 3. Personnel communal contractuel - Halte-garderie -Désignations
  • 4. Personnel communal définitif - Services administratifs -Interruption de carrière à mi-temps - Prolongation
  • 5. Personnel communal définitif - Désignation d'un(e) directeur(trice) général(e) faisant fonction
  • 6. Personnel communal définitif - Service des travaux -Désignation d'un agent pour l'exercice de fonctions supérieures pendant l'absence du titulaire
  • 7. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 8. Personnel enseignant définitif - Diverses demandes de congés et de disponibilités - Ratifications et décisions

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, J. LEBEAU
Le Bourgmestre A. DEWEZ


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