Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 27 novembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur Dalhem
Date jeudi 27 novembre 2014 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn Rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 19 novembre 2014 à 12-13 heures

Dalhem, le 18 novembre 2014.

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité/e) à se trouver à la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MORTROUX. La Foulerie n° 4 le JEUDI 27 NOVEMBRE 2014 à20H00'

Convocation à la séance du jeudi 27 novembre 2014 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.10.2014
  • 2. Communications
  • 3. Arrêtés de police
  • 4. F.E. de FENEUR - Compte 2013
  • 5. F.E. de BOMBAYE - Budget 2015
  • 6. C.P.A.S. - M.B. n° 2/2014 ordinaire - Approbation
  • 7. C.P.A.S. - Révision des statuts administratif et pécuniaire des agents du C.P.A.S. et du (de la) directeur(trice) général(e) du C.P.A.S. (dispositions spécifiques) - Approbation
  • 8. Programme wallon de Développement Rural 2014-2020 - Adhésion au programme LEADER-GAL - Accord de principe
  • 9. Programme communal d'actions en matière de logement 2014-2016 -Ancrage communal complémentaire - Création d'un logement d'insertion à la Salle des Moulyniers de FENEUR (étage)
  • 10. Marché public de fournitures - Acquisition de trapillons à clé pour les stations d'épuration de BERNEAU et DALHEM
  • 11. Marché public de travaux - Pose d'une nouvelle alarme intrusion et d'un système caméras de surveillance au Hall des Travaux à WARSAGE
  • 12. Marché public de services - Mission d'un auteur de projet pour la création d'un logement d'insertion à la Salle des Moulyniers de FENEUR (étage)

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 30.10.2014
  • 2. Personnel communal temporaire - Désignations - Ratifications
  • 3. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 4. Personnel enseignant définitif - Disponibilité pour convenances personnelles - Ratification

PAR LE COLLEGE,
La Directrice générale, J. LEBEAU
Le Bourgmestre A. DEWEZ


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)