Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 3 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Dalhem

Organisateur 2016-03-03T20-00_gWlgCmnDalhem-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 3 mars 2016 à 20h00
Lieu Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem
http://goo.gl/maps/zgWKA
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn Rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Oui


Commune de Dalhem

Conseil communal

www.dalhem.be, le mercredi 24 février 2016 à 10-11 heures

COMMUNE de 4607 DALHEM

Dalhem, le 23 février 2016

Madame, Monsieur le Conseiller, est invité(ej à se trouvera la séance du Conseil communal qui se tiendra à l'école de MORTROUX. La Foulerie n° 4 le JEUDI 3 MARS 2016 à 20H

Convocation à la séance du jeudi 3 mars 2016 à 20 heures 00

Ecole communale de MORTROUX, La Foulerie, 4 - 4607 Dalhem

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du 28.01.2016
  • 2. Communications
  • 3. Arrêtés de police
  • 4. Fabrique d'église de NEUFCHÂTEAU - M.B. n° 1/2015 ordinaire
  • 5. Enseignement communal maternel - Ecoles de BERNEAU - NEUFCHÂTEAU - MORTROUX - Ouvertures de classes au 18.01.2016
  • 6. Enseignement communal primaire - Création d'un cadre temporaire -Classes de neige
  • 7. Délégation de compétence en matière de passation des marchés publics
  • 8. Acquisition d'un bien pour cause d'utilité publique pour incorporation dans le domaine public communal - DALHEM, rue Fernand Henrotaux
  • 9. Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) - Contrat de prêt à usage de locaux pour consultation périodique - Ancien CPAS, Place du Centenaire Flechet à WARSAGE (rez-de-chaussée) - Convention relative à la participation financière de la Commune aux frais de fonctionnement du car
  • 10. Environnement - Action de prévention - Mandat à Intradel
  • 11. Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Bilan année 2015
  • 12. Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Rapport financier et rapport d'activités 2015
  • 13. Agence Immobilière Sociale (AIS) du Pays de Hervé - Déclarations de non-apparentement - Prise d'acte
  • 14. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Règlement d'ordre intérieur

Séance à huis clos

  • 1. Approbation du procès-verbal du 28.01.2016
  • 2. Personnel communal Service des Travaux - Désignation CDI mi-temps
  • 3. Personnel enseignant temporaire - Désignations - Ratifications
  • 4. Personnel enseignant définitif - Disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite
  • 5. Personnel de surveillances pour les écoles - Ratification et désignation
  • 6. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Désignation du président et des représentants du secteur public et du secteur privé

PAR LE COLLÈGE,

  • La Directrice générale, J. LEBEAU
  • Le Bourgmestre, A. DEWEZ

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