Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 31 mai 2016 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Engis

Organisateur 2016-05-31T19-00_gWlgCmnEngis-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 31 mai 2016 à 19h00
Lieu Salle Pôle Emploi à \“La Gare\”, rue de la Station 42 à 4480 Engis
https://goo.gl/uvlx4O
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Engis

Conseil communal

www.engis.be, le mercredi 25 mai 2016 à 10-11 heures

CONSEIL COMMUNAL

Quoi ? Séance publique

Quand ? Le 31/05/2016, de 19:30 à 21:30

Où ? Salle du Conseil, rue Reine Astrid 11, 4480 Engis

Ordre du jour du Conseil communal du 31 mai 2016

Convocation à la séance du mardi 31 mai 2016 à 19 heures 00

Salle Pôle Emploi à \“La Gare\”, rue de la Station 42 à 4480 Engis

Ordre du jour

Séance publique

  • Point n° 1 – Communication du Collège communal - partie publique
  • Point n° 2 – Création de trottoirs chaussée Freddy Terwagne – 1ère phase entre l’église de Hermalle et le carrefour Ronheu : fixation des conditions de marché et du mode de passation de marché
  • Point n° 3 – Fournitures classiques de l’année scolaire 2016-2017 : fixation des conditions de marché et du mode de passation
  • Point n° 4 – Compte de la Fabrique d’église Saint-Martin pour l’exercice 2015 : approbation
  • Point n° 5 – Compte de la Fabrique d’église Saint-Pierre pour l’exercice 2015 : approbation
  • Point n° 6 – Compte du CPAS pour l’exercice 2015 : approbation
  • Point n° 7 – CPAS – garanties d’emprunt : décision
  • Point n° 8 – Gestion de la dette communale – rééchelonnement des emprunts : décision
  • Point n° 9 – Dépense hors douzième provisoire : approbation
  • Point n° 10 – Mode de gestion et règlement d’ordre intérieur de la salle communale des fêtes de Clermont : révision
  • Point n° 11 – Mode de gestion et règlement d’ordre intérieur de la salle communale de « la gare » : décision
  • Point n° 12 – Collecte des immondices – dessaisissement en faveur de l’intercommunale Intradel : décision
  • Point n° 13 – N644-Flémalle étude d’égouttage et de réfection de la chaussé de Ramioul – convention relative à la réalisation d’un marché conjoint d’études – avenant : approbation
  • Point n° 14 – Convention relative à la mise à disposition de la commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur (loi sac & arrêt et stationnement) : décision
  • Point n° 15 – Règlement communal sur les funérailles et sépultures – modification : décision
  • Point n° 16 – Imio – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire : décision
  • Point n° 17 – AIDE – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 18 – Neomansio – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 19 – IILE – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 20 – Intradel – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 21 – Spi – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 22 – Ecetia collectivités – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 23 – Ecetia intercommunale – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire : décision
  • Point n° 24 – Publifin – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire : décision

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