Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 7 novembre 2016 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Grâce-Hollogne

Organisateur 2016-11-07T19-30_gWlgCmnGraceHollogne-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 7 novembre 2016 à 19h30
Lieu Maison Communale de Grâce-Hollogne - 1er étage - rue de l'Hôtel communal 2 à 4460 Grâce-Hollogne
http://goo.gl/maps/hMfDQ
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Grâce-Hollogne

Conseil communal

www.grace-hollogne.be, le lundi 31 octobre 2016 à 14-15 heures

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 07 NOVEMBRE 2016, A 19H30.

Convocation à la séance du lundi 7 novembre 2016 à 19 heures 30

Maison Communale de Grâce-Hollogne - 1er étage - rue de l'Hôtel communal 2 à 4460 Grâce-Hollogne

Ordre du jour

Préambule:
  • 1. Communication de décisions de l’autorité de tutelle et informations diverses.
Fonction 1 - Administration générale::
  • 2. Acceptation de la démission d’un conseiller communal.
  • 3. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation comme effectif, d’un conseiller communal suppléant.
  • 4. Tableau de préséance des membres du Conseil communal – Modification.
  • 5. Adoption d’un avenant au pacte de majorité.
  • 6. Installation et prestation de serment d’un échevin.
  • 7. Installation et prestation de serment d’un échevin temporaire.
  • 8. Délégation du Conseil communal au sein du Comité de concertation « Commune-CPAS » - Modification.
  • 9. Représentation de la Commune au sein d’associations et organismes divers dont elle fait partie - Modification.
  • 10. Composition de la commission communale de l’accueil extra-scolaire (accueil des enfants durant leur temps libre) – Modification de la représentation communale.
  • 11. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire du second semestre 2016 de l'Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (I.M.I.O.) dont la Commune fait partie.
Fonction 0 - Fonds::
  • 12. Prise en acte du cout-vérité prévisionnel pour l’année 2017 en matière de déchets.
  • 13. Règlement communal de taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - Exercice 2017.
  • 14. Modification budgétaire communale n° 2 pour l’exercice 2016.
  • 15. Montant de la dotation communale en faveur de la Zone de police de Grâce- Hollogne/Awans pour l’exercice 2017.
  • 16. Budget communal pour l’exercice 2017.
Fonction 3 - Police-Sécurité publique:
  • 17. Règlement complémentaire de suppléance sur la police de la circulation routière.
Fonction 7 - Enseignement:
  • 18. Service de l'Enseignement - Département Accueil Temps Libre - Rapport d'activités de l'année scolaire 2015-2016 et plan d'actions de l'année scolaire 2016-2017.
Fonction 7 - Installations sportives::
  • 19. Marché public relatif à la fourniture de matériel sportif pour le hall omnisports des XVIII Bonniers - Approbation du dossier (cahier spécial des charges et devis estimatif).
Fonction 7 - Cultes:
  • 20. Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d'église Saint-Pierre, de Hollogne, pourl'exercice 2016.
Fonction 8 - Social:
  • 21. Plan communal de Cohésion sociale pour la période 2014-2019 – Modification et approbation du document “Spiral”.
Fonction 8 - Cimetières:
  • 22. Marché public relatif aux travaux de stabilisation et de consolidation du mur de soutènement du cimetière de Hollogne (côté rue Haute Claire) - Approbation d’un nouveau dossier (cahier spécial des charges et devis estimatif).
Récurrents:
  • 23. Interpellations écrites/orales de membres de l'Assemblée en matières diverses à l'issue de la séance publique.

Séance à huis clos

Fonction 1 - Ressources humaines:
  • 24. Désignation d'un ouvrier qualifié dans l'exercice de fonctions supérieures de brigadier (cadre technique) - Prolongation.
  • 25. Désignation d'un ouvrier qualifié dans l'exercice de fonctions supérieures de brigadier (cadre technique) - Prolongation.
  • 26. Désignation d'un ouvrier qualifié dans l'exercice de fonctions supérieures de brigadier (Cadre technique) - Prolongation.
Fonction 7 - Enseignement:
  • 27. Enseignement communal - Année scolaire 2016-2017 - Mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) à raison d'une charge complète d'une institutrice primaire.
  • 28. Enseignement Communal – Année scolaire 2016-2017 - Interruption partielle de la carrière professionnelle d'une institutrice primaire définitive portant ses prestations à 4/5ème du temps plein.
  • 29. Enseignement communal - Constitution d'un jury chargé de l'évaluation d'un directeurd'école stagiaire au terme de la seconde année de stage.
Récurrents:
  • 30. Interpellations écrites/orales de membres de l'Assemblée en matières diverses à l'issue de la séance à huis clos.
CLOTURE:
  • 31. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure - Clôture de la séance en cours.

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)