Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 27 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Hamoir

Organisateur 2016-01-27T20-00_gWlgCmnHamoir-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 27 janvier 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Hamoir

Conseil communal

www.hamoir.be, le mardi 19 janvier 2016 à 15-16 heures

COMMUNE DE 4180 HAMOIR

Hamoir, le 19 janvier 2016 4180 HAMOIR

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

A Monsieur A Madame

Conformément à l’article L 1122-11 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 27 janvier 2016 à 20 heures à la Maison Communale.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

Première convocation.

Convocation à la séance du mercredi 27 janvier 2016 à 20 heures 00

Maison communale - Route de Tohogne, 14 - 4180 Hamoir

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • (1) Règlement taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d'une opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunication - information d'approbation par la tutelle.
  • (2) Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève :adhésion à l'association de projet
  • (3) Conventions avec les communes de Anthisnes, Clavier, Comblain-au-Pont, Ferrières, Marchin, Nandrin et Tinlot concernant le Service d'Encadrement des Mesures Judiciaires Alternatives (SEMJA)
  • (4) Marché de services relatif à la réparation de la voirie rue d'Anthisnes à Fairon (Commune d'Hamoir) à proximité des étangs (traitement des causes de l'affaissement et réparation de la voirie) - Approbation des conditions et du mode de passation
  • (5) P.I.C. Fonds d’investissement 2013-2016 : Travaux en voirie à Xhignesse (HAMOIR) en marché conjoint avec : CILE s.c.r.l. Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux. Approbation des conditions et du mode de passation
  • (6) Marché de services : Réfection de toiture du forum de l’école communale d’Hamoir - Approbation des conditions et du mode de passation
  • (7) Marché de services. Crédit d'impulsion. Liaison piétonne Quai de l'Ourthe et Rue de Fairon à Comblain-la-Tour - Approbation des conditions et du mode de passation
  • (8) Marchés de travaux : revêtement voirie rue de la Croix à Fairon et ““Delà la Sauvenière”” à Fanson.
  • (9) Hall Omnisports - Ristournes au Clubs.
  • (10) PV des séances du Conseil des 08/12/2015 et 21/12/2015.

Séance à huis clos

  • (1) Enseignement : ratifications de délibérations de collège.

Par le Collège,

  • Le Directeur général., F. MAKA
  • Le Bourgmestre ff, M. LEGROS

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