Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 20 octobre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Herve

Organisateur Herve
Date lundi 20 octobre 2014 à 20h00
Lieu Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Herve

Conseil communal

www.herve.be, le jeudi 16 octobre 2014 à 11-12 heures

En application de l'article Ll 122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le 20 octobre 2014, à 20h00, au Centre Administratif Marie-Thérèse, rue du Collège 26 à Hervé.

Convocation à la séance du lundi 20 octobre 2014 à 20 heures 00

Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Sécurité civile. Service Régional d'Incendie. Promotion de deux agents au grade de lieutenant volontaire. Décision
  • 2. Travaux publics. Achat de béions préparés. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 3. Travaux publics. Travaux de raclage 2014. Cahier des charges, mode de passation du marché, avis de Marché et imputation budgétaire. Décision
  • 4. Cimetières. Achat d'un véhicule pour les fossoyeurs. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 5. Bâtiments scolaires. Ecole communale de Grand-Rechain. Remplacement de châssis. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 6. Bâtiments scolaires. Ecole communale de Grand-Rechain. Aménagement de la cour primaires. Cahier des charges, mode de passation du marché, avis de marché et imputation budgétaire. Décision
  • 7. Bâtiments scolaires. Ecole communale maternelle de Grand-Rechain. Fermeture de la façade latérale gauche par un châssis vitré. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 8. Bâtiments scolaires. Ecole communale de Bruyères. Travaux d'aménagement d'un préau. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 9. Finances communales. Convention cadre relative à l'octroi d'une avance de trésorerie à l'ASBL Maison communale de l'Enfance - Ville de Hervé. Décision
  • 10. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Vincent De Paul de Battice. Budget 2014. Modifications. Avis.
  • 11. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Budget 2012. Modifications. Avis.
  • 12. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Comptes 2012. Avis.
  • 13. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Budget 2013. Modifications. Avis.
  • 14. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Comptes 2013. Avis.
  • 15. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Budget 2014. Avis.
  • 16. Enfance. Renouvellement du Programme CLE (Coordination Locale de l'Enfance). Décision
  • 17. Enfonce. Subsides Garderie du matin. Ecoles de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Décision
  • 18. Enfance. Subside Garderie du matin. Ecoles Libres de Hervé. Décision
  • 19. Enfance. Subsides communaux St-Nicolas. Ecoles maternelles de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Décision
  • 20. Enfance. Subsides communaux St-Nicolas. Ecoles maternelles libres. Décision
  • 21. Enfance. Subsides communaux St-Nicolas. Ecoles communales maternelles. Décision
  • 22. Enfance. Subsides communaux St-Nicolas. Ecoles communales primaires. Décision
  • 23. Enfance. Subsides communaux St-Nicolas. Ecoles primaires de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Décision
  • 24. Enfance. Subsides communaux St Nicolas. Ecole primaire libre de Charneux. Décision
  • 25. Enfance. Subsides communaux St Nicolas. Ecole primaire libre St Joseph de Hervé. Décision

Séance à huis clos

  • 26. Sécurité civile. Service Régional d'Incendie. Promotion d'un agent au grade de capitaine professionnel. Décision
  • 27. Sécurité civile. Service Régional d'Incendie. Désignation d'un chef de service professionnel. Décision
  • 28. Personnel communal. Démission pour admission à la retraite d'un contremaître. Décision
  • 29. Personnel communal. Démission pour admission à la retraite d'un ouvrier qualifié. Décision
  • 30. Personnel communal. Démission pour admission à la retraite de l'agent technique en chef. Décision
  • 31. Affaires sociales. Liste des candidats au nouveau Conseil Consultatif Communal des Aînés et de la Personne Handicapée. Approbation
  • 32. Personnel enseignant. Décisions des Collèges communaux du 25 septembre 2014, 02 octobre 2014 et 09 octobre 2014. Ratifications.
  • 33. Personnel enseignant. Démission de ses fonctions d'une institutrice primaire définitive. Approbation. Décision
  • 34. Personnel enseignan. Disponibilité par défaut d'emploi (1 période). Approbation. Décision
  • 35. Personnel enseignant. Congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement (2 périodes). Approbation. Décision
  • 36. Personnel enseignant. Congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement (2 périodes). Approbation. Décision
  • 37. Personnel enseignant. Disponibilité par défaut d'emploi (2 périodes). Approbation. Décision
  • 38. Personnel enseignant. Réaffectation à titre temporaire (6 périodes). Approbation. Décision

PAR LE CONSEIL COMMUNAL :
Le Directeur général ff, M-J Deltour-Magarmans
Le Bourgmestre, Pierre-Yves Jeholet


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