Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 20 avril 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Herve

Organisateur Herve
Date lundi 20 avril 2015 à 20h00
Lieu Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Herve

Conseil communal

www.herve.be, le mardi 14 avril 2015 à 12-13 heures

Ville de Herve, le 10 avril 2015

Madame, Monsieur,

En application de l'article Ll 122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le 20 avril 2015, à 20h00, au Centre Administratif Marie-Thérèse, rue du Collège 26 à Herve.

L'ordre du jour est établi comme suit :

Convocation à la séance du lundi 20 avril 2015 à 20 heures 00

Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. SWDE. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du jour. Approbation
  • 2. Bâtiments communaux. Travaux d'assainissement du site de l'abattoir communal et aménagement d'un parking paysager. Phase 1 : Assainissement. Subvention “Plan Marshall 2.vert”- Plan “Sowafinal H”:Projet de convention entre la Ville de Hervé, la Région Wallonne, Belfius Banque et Sowafinal. Décision
  • 3. Aménagement du territoire. Modification de voirie. Acquisition d'une emprise rue de Stockis à Xhendelesse. Décision.
  • 4. Informatique. Achat de matériel informatique pour le Service de l'Aménagement du Territoire et du Logement. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 5. Affaires culturelles. Achat de mobilier pour les festivités. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 6. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint Vincent de Paul de Battice. Comptes 2014. Décision
  • 7. Energie. Travaux de remplacement du chauffage à la salle de vie villageoise de Bolland. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision

Séance à huis clos

  • 8. Personnel communal. Mise à disposition à l'ASBL Hervé Sports et Loisirs. Ratification
  • 9. Personnel enseignant. Décisions des Collèges communaux du 19 mars 2015 et du 26 mars 2015. Ratification
  • 10. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle (26 périodes). Décision
  • 11. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle (13 périodes). Décision
  • 12. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire ( 12 périodes). Décision
  • 13. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire (24 périodes). Décision
  • 14. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire (24 périodes). Décision
  • 15. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire (24 périodes). Décision
  • 16. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire (12 périodes). Décision
  • 17. Personnel enseignant. Nomination à titre définitif d'une maîtresse spéciale de psychomotricité (20 périodes). Décision
  • 18. Administration de la commune. Information

PAR LE CONSEIL COMMUNAL :
Le Directeur général Eric Laurenty
Le Bourgmestre, Pierre-Yves Jeholet


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