Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 21 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Herve

Organisateur 2016-03-21T20-00_gWlgCmnHerve-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 21 mars 2016 à 20h00
Lieu Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve
http://goo.gl/maps/SMVVa
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Oui


Commune de Herve

Conseil communal

www.herve.be, le jeudi 17 mars 2016 à 9-10 heures

Ville de Herve

En application de l'article Ll 122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le 21 mars 2016, à 20h00. au Centre Administratif Marie-Thérèse, rue du Collège 26 à Hervé.

L'ordre du jour est établi comme suit :

Convocation à la séance du lundi 21 mars 2016 à 20 heures 00

Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Travaux publics. Raclages de voiries 2016. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 2. Travaux publics. Enduisages de voiries 2016. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 3. Travaux publics. Fonds d'investissement 2013-2016. Travaux de réfection de l'égouttage et de la voirie de la rue Haute et de la rue de Charneux à Hervé. Marché conjoint avec l'AIDE. Cahier des charges, mode de passation du marché et imputation budgétaire. Décision
  • 4. Agriculture. Subside à la Société Le Hazer du Pays de Hervé. Décision
  • 5. Terrains communaux. Aliénation à ORES d'un terrain pour la construction d'une cabine électrique rue de l'Abattoir à Hervé. Décision
  • 6. Aménagement du territoire. Rapport annuel d'activité 2015 du Conseiller en aménagement du territoire. Décision
  • 7. Affaires culturelles. Subside au Syndicat d'Initiative de Hervé. Décision
  • 8. Affaires culturelles. Subside exceptionnel au Caval'Rire. Décision
  • 9. Affaires culturelles. Subside à l'Université Complétive du Temps Libre. Décision
  • 10. Enseignement. Subsides classes de dépaysement. Décision
  • 11. Affaires sociales. Emploi de travailleurs handicapés. Rapport A WIPHpour l'année 2015. Décision
  • 12. Affaires sociales. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Rapports d'activités et financier 2015. Décision
  • 13. Logement. Plan d'ancrage communal. Demande de prolongation de délais. Décision
  • 14. Logement. Rapport annuel 2015 de Técopasseur communal. Décision
  • 15. Coopération Internationale Communale. Partenariat Ville de Herve/Commune de Ngaliema (RDC). Elaboration de la phase 2017-2021. Mission à Kinshasa et budget prévisionnel. Décision

Séance à huis clos

  • 16. Personnel enseignant. 2015-2016. Prolongation d'un congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques (13 périodes). Décision
  • 17. Personnel enseignant. 2015-2016. Mise à la pension d'un maître de religion catholique. Décision
  • 18. Personnel enseignant. 2015-2016. Décisions du Collège communal du 10 mars 2016. Ratification des désignations à titre temporaire. Décision

PAR LE CONSEIL COMMUNAL :
Le Directeur général Eric Laurenty
Le Bourgmestre, Pierre-Yves Jeholet


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