Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 23 mai 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Herve

Organisateur 2016-05-23T20-00_gWlgCmnHerve-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 23 mai 2016 à 20h00
Lieu Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Herve

Conseil communal

www.herve.be, le jeudi 19 mai 2016 à 10-11 heures

Ville de Herve

En application de l'article Ll 122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le 23 mai 2016, à 20h00, au Centre Administratif Marie-Thérèse, rue du Collège 26 à Hervé.

L'ordre du jour est établi comme suit :

Convocation à la séance du lundi 23 mai 2016 à 20 heures 00

Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Finances communales. Comptes 2015. Décision
  • 2. Finances communales. Budget communal pour l'exercice 2016. Modification n°l. Décision
  • 3. Personnel communal. Promotion d'un agent définitif au grade de chef de bureau administratif pour le service de l'accueil, de la population, de l'état civil et des affaires sociales. Composition du jury. Ratification
  • 4. NEOMANSIO. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour. Approbation
  • 5. NEOMANSIO. Assemblée Générale Extraordinaire. Ordre du jour. Approbation
  • 6. ETHIAS. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du Jour. Approbation
  • 7. FINIMO. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du Jour. Approbation
  • 8. ORES. Assemblée Générale. Ordre du Jour. Approbation
  • 9. Crédit Social Logement. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du Jour. Approbation.
  • 10. A.I.D.E. Assemblée Générale Ordinaire et Assemblée Générale Extraordinaire. Ordre du Jour. Approbation
  • 11. AQU ALIS. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du Jour. Approbation
  • 12. SWDE. Assemblée Générale Ordinaire. Ordre du jour. Approbation
  • 13. Environnement. Collecte des déchets. Dessaisissement exclusif au profit de l'intercommunale INTRADEL. Décision
  • 14. Aménagement du territoire. Permis d'urbanisation. Biens sis rue des Deux Tilleuls à XHENDELESSE. Dénomination de la voirie intérieure. Décision
  • 15. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Apollinaire de Bolland. Comptes 2015. Décision
  • 16. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Comptes 2015. Décision
  • 17. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint Vincent de Paul de Battice. Comptes 2015. Décision
  • 18. Cultes. Fabrique d'Eglise Sainte-Elisabeth de Bruyères. Comptes 2015. Décision
  • 19. Cultes. Fabrique d'Eglise Sainte Vierge Marie de Julémont. Comptes 2015. Décision
  • 20. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint Antoine l'Ermite de José. Comptes 2015. Décision
  • 21. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Grand-Rechain. Comptes 2015. Décision
  • 22. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Alexandre de Xhendelesse. Comptes 2015. Décision
  • 23. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste de Hei-ve. Comptes 2015. Décision
  • 24. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de Manaihant. Comptes 2015. Décision
  • 25. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Sébastien de Charneux. Budget 2017. Décision
  • 26. Logement. Inventaire des logements publics. Approbation
  • 27. Programme Fédéral de Coopération Internationale Communale. Plateforme - Phase 2017-2021. Rapport de mission. Présentation

Séance à huis clos

  • 28. Personnel communal. Sanctions administratives communales. Désignation d'un agent constatateur. Décision
  • 29. Personnel enseignant. 2015-2016. Congé pour prestations réduites en cas de maladie ou d'infirmité (6 périodes). Approbation. Décision
  • 30. Personnel enseignant. 2015-2016. Décisions du Collège communal du 12 mai 2016. Ratification des désignations à titre temporaire. Décision
  • 31. Personnel enseignant. 2015-2016. Mise à la pension d'une institutrice primaire. Décision
  • 32. Personnel enseignant. 2015-2016. Mise à la pension d'une directrice fondamentale sans classe. Décision
  • 33. Personnel enseignant. 2015-2016. Déclaration de vacance d'emploi en vue de la nomination définitive. Approbation. Décision
  • 34. Personnel enseignant. 2015-2016. Nomination à titre définitif d'un(e) instituteur (trice) maternelle) (13 périodes). Décision
  • 35. Cimetière de Manaihant. Retrait du droit de concession de sépulture. Décision

PAR LE CONSEIL COMMUNAL :
Le Directeur Général, Eric Laurenty
Le Bourgmestre, Pierre-Yves Jeholet


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