Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 19 septembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Herve

Organisateur 2016-09-19T20-00_gWlgCmnHerve-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 19 septembre 2016 à 20h00
Lieu Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Herve

Conseil communal

www.herve.be, le lundi 12 septembre 2016 à 11-12 heures

Ville de Herve

En application de l'article Ll 122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le 19 septembre 2016, à 20h00, au Centre Administratif Marie-Thérèse, rue du Collège 26 à Hervé.

L'ordre du jour est établi comme suit :

Convocation à la séance du lundi 19 septembre 2016 à 20 heures 00

Centre Administratif Marie-Thérèse - Rue du collège, 26 à 4650 Herve

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Finances communales. Budget communal pour l'exercice 2016. Modification n°2. Décision
  • 2. Propriétés communales. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue d'Elvaux à Hervé, propriété de la Société de Logements Sociaux Logivesdre. Projet d'acte. Décision
  • 3. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Apollinaire de Bolland. Budget 2016. Modifications. Décision.
  • 4. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Paul de Battice. Budget 2016. Modifications. Décision.
  • 5. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Vincent de Paul de Battice. Budget 2017. Décision.
  • 6. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Apollinaire de Bolland. Budget 2017. Décision.
  • 7. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Alexandre de Xhendelesse. Budget 2017. Décision.
  • 8. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste de Hervé. Budget 2017. Décision.
  • 9. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Grand-Rechain. Budget 2017. Décision.
  • 10. Cultes. Fabrique d'Eglise Sainte-Elisabeth de Bruyères. Budget 2017. Décision.
  • 11. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Gilles de Chaineux. Budget 2017. Décision
  • 12. Cultes. Fabrique d'Eglise Saint-Antoine l'Ermite de José. Budget 2017. Décision.

Séance à huis clos

  • 13. ASBL Pays de Hervé Futur. Désignation d'un délégué. Décision

PAR LE CONSEIL COMMUNAL :
Le Directeur Général, Eric Laurenty
Le Bourgmestre, Pierre-Yves Jeholet


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