Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 27 octobre 2016 à 20h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Malmedy

Organisateur 2016-10-27T20-30_gWlgCmnMalmedy-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 27 octobre 2016 à 20h30
Lieu Salle du Vivier - Malmundarium - Place du Châtelet, 10 à 4960 Malmédy
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Malmedy

Conseil communal

www.malmedy.be, le vendredi 21 octobre 2016 à 8-9 heures

Ordre du jour

Convocation du Conseil Communal

Madame, Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 27 octobre prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

Convocation à la séance du jeudi 27 octobre 2016 à 20 heures 30

Salle du Vivier - Malmundarium - Place du Châtelet, 10 à 4960 Malmédy

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 15 septembre 2016 – approbation
  • 2. Intercommunale IMIO – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016 – approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 3. AIVE – Secteur Valorisation et Propreté – assemblée générale du 16 novembre 2016 – approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 4. CPAS – Statut administratif du travailleur(se) social(e) en chef – modification
  • 5. CPAS – Modification budgétaire n°2 2016 – approbation
  • 6. Ville de Malmedy – Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire 2016 n°2 – approbation
  • 7. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Ligneuville – exercice 2016 – approbation
  • 8. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d'Eglise de Malmedy – exercice 2016 – approbation
  • 9. Marché relatif au financement global du programme extraordinaire 2016-Répétition de services similaires
  • 10. Patrimoine – rue sur les Roches – cession d'une parcelle à titre gratuit – incorporation dans le domaine public communal
  • 11. Patrimoine – cabine électrique – rue de la Warche – approbation des termes de l'acte de vente d'une emprise à Ores
  • Assets
  • 12. Patrimoine – Acte de vente d'un emplacement de parking – Rue Derrière la Brasserie – R.C.A. et 2 particuliers
  • 13. Patrimoine – bail emphytéotique avec le Royal Football Club Malmundaria (R.F.C.M.)
  • 14. Patrimoine – bail commercial – Ville de Malmedy / car wash
  • 15. Patrimoine – bail commercial – Ville de Malmedy / friterie
  • 16. Patrimoine – Ligneuville – acte de servitude entre la Ville de Malmedy et un particulier – approbation
  • 17. Bibliothèque – extension de rayonnages mobiles pour la réserve de la bibliothèque – conditions – devis estimatif – mode de passation du marché – approbation
  • 18. Villa Lang – rénovation et aménagement – phase 1 – conditions – devis estimatif – mode de passation du marché – approbation
  • 19. Auteur de projet pour la rénovation de la piscine « Mon Repos » dans le cadre du « Plan Piscines » – conditions – devis estimatif – mode de passation du marché – approbation
  • 20. Urbanisme – PU 1/2015 – demande de permis d'urbanisation Route du Barrage et Chemin du Petit Bois à Chôdes – prise de connaissance des résultats de l'enquête publique – décision sur la question de voirie
  • 21. Service énergie – gasoil de chauffage – adhésion au marché de la Province – approbation
  • 22. S.A.C. : Délégation d'un fonctionnaire sanctionnateur provincial – signature des conventions et désignation du Fonctionnaire sanctionnateur et de ses suppléants – approbation
  • 23. Correspondances et communication

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