Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 27 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Oupeye

Organisateur Oupeye
Date jeudi 27 mars 2014 à 20h00
Lieu Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE
http://goo.gl/maps/AS808
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation titre, commentaire

—-


Commune de Oupeye

Conseil communal

www.oupeye.be, le vendredi 21 mars 2014 à 9-10 heures

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du CWADEL, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 27 mars 2014 à 20 heures au Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE.

Convocation à la séance du jeudi 27 mars 2014 à 20 heures 00

Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1, Règlement de police sur la pêche sur le site de la gravière Brock
  • 2, Règlement de police - Création d'un emplacement pour handicapés rue du Prince Charles 14 à Oupeye..
  • 3, Règlement de police - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue des Acacias, 16 à 4680 OUPEYE
  • 4, Règlement de police - Suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue des Acacias n°2 à Hermée.
  • 5, Règlement de police - Suppression d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite Thier d'Oupeye n°116 à Vivegnis.
  • 6, Subsides et primes.
  • 7, Commissions locales pour l'Energie (CLE) - Rapport annuel.
  • 8, Statut administratif du personnel communal - Amendement.
  • 9, Statut pécuniaire du personnel communal - Amendement.
  • 10, Règlement relatif aux congés de vacances, de garde et de récupération d'horaire variable - Amendement..
  • 11, Règlement de travail du personnel communal - Amendement.
  • 12, Déclassement d'une parcelle située en domaine public, rue du Moulin à 4684 HACCOURT, en vue de sa vente.
  • 13, Conventions avec les différents partenaires PCS pour l'année 2014
  • 14, Appel à projet PCS 2014-2019-Modifications-Ratification
  • 15, Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 - Rapports financiers 2013.
  • 16, Règlement taxe sur les piscines - Exercice 2014 à 2018 - Modification de l'assiette fiscale
  • 17, Rapport sur l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (AGW du 07.02.2014) - Prise de connaissance.
  • 18, Adoption d'un règlement de police sur l'utilisation de panneaux électoraux situés sur la voie publique
  • 19, Acquisition de matériel informatique - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 20, Acquisition d'un switch - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 21, Achat de matériel technique - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 22, Hydrofugation de l'église d'Oupeye et de son presbytère - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 23, Acquisition de véhicules pour les services techniques - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 24, Installation de solutions diverses de climatisation pour l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 25, AC OUPEYE / Région Wallonne : Adoption d'une convention de répartition des honoraires et frais du cabinet d'avocat au prorata du nombre d'électeurs de chaque commune ayant introduit un recours
  • 26, Réponses aux questions orales
  • 27, Questions orales
  • 28, Approbation du projet de procès-verbal de la séance publique du 20 février 2014.

Séance à huis-clos

  • 29, AC OUPEYE / DENIS-CLAUS - Ratification de la décision d'ester en justice en urgence prise par le Collège en date du 27 février 2014
  • 30, Diminution des prestations , à raison de 2 périodes/semaine, dans un emploi vacant d'une maîtresse spéciale de religion islamique.
  • 31, Démission de ses fonctions d'une institutrice maternelle - Acceptation
  • 32, Demande d'une institutrice primaire néerlandophone de pouvoir bénéficier d'une intérruption de carrière, à temps plein, dans le cadre d'un congé parental, à partir du 19 mars 2014
  • 33, Mise en disponibilité pour cause de maladie d'un maître spécial d'éducation physique.
  • 34, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame PARENT Marie-France en qualité de Directrice d'écoles à temps plein à partir du 7 février 2014 en remplacement de Madame FIEVEZ Marie-Paule
  • 35, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame LAGASSE Murielle en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 11 février 2014 en remplacement de Madame LARUELLE Josiane
  • 36, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BRITTE Cindy en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 21 février 2014 en remplacement de Madame CAELEN Sabine
  • 37, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame NIBUS Michèle en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 17 février 2014 en remplacement de Madame SADRON Magali
  • 38, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame ROMPEN Magali en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 14 février 2014 en remplacement de Madame THOMSIN Bernadette
  • 39, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame VARVERIS Hélène en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 12 février 2014 en remplacement de Madame LAFONTAINE Solange
  • 40, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BINOT Géraldine en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 24 février 2014 en remplacement de Madame GAIN Brigitte
  • 41, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DESSOUROUX Ornella en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 5 février 2014 en remplacement de Madame HENRION Catherine
  • 42, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DESSOUROUX Ornella en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 14 février 2014 en remplacement de Madame DETALLE Maryse
  • 43, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame CROISSIAUX Sophie en qualité d'institutrice primaire à mi-temps à partir du 17 février 2014 en remplacement de Madame PARENT Marie-France
  • 44, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DESTENAY Angèle en qualité d'institutrice primaire à raison de 20 périodes/semaine à partir du 10 février 2014 en remplacement de Madame WRONA Myriam
  • 45, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame VILAIN Cindy en qualité d'institutrice primaire à temps plein à partir du 3 février 2014 en remplacement de Madame COLIN Joëlle
  • 46, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame KOCYIGIT Julide en qualité d'institutrice primaire à temps plein à partir du 11 février 2014 en remplacement de Madame RUDNIK Nadia
  • 47, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DANTHINE Vanessa en qualité d'institutrice primaire à raison de 4 périodes/semaine à partir du 7 février 2014 en remplacement de Madame PARENT Marie-France
  • 48, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame FRANCOTTE Emilie en qualité d'institutrice primaire à mi-temps à partir du 7 février 2014 en remplacement de Madame PARENT Marie-France
  • 49, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame AERTS Elisabeth en qualité d'institutrice primaire néerlandophone à raison de 4 périodes/semaine à partir du 19 mars 2014 en remplacement de Madame VANMECHELEN Sanne
  • 50, Personnel enseignant - Ratification de la désignation à charge du Pouvoir Organisateur de Madame KERREMANS Maria en qualité d'institutrice primaire néerlandophone à raison de 20 périodes/semaine à partir du 19 mars 2014 en remplacement de Madame VANMECHELEN Sanne
  • 51, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BAS Falizet en qualité de maîtresse spéciale de religion islamique à raison de 6 périodes/semaine à partir du 30 janvier 2014 en remplacement de Madame BOUKARRAZE Sarah
  • 52, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur SAPORITO Alexandre en qualité de maître spécial d'éducation physique à raison de 6 périodes/semaine à partir du 10 mars 2014 en remplacement de Madame LOGNOUL Laurette
  • 53, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur VALOIR Manuel en qualité de maître spécial d'éducation physique à raison de 6 périodes/semaine à partir du 03 février 2014 en remplacement de Madame LOGNOUL Laurette
  • 54, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur LOCHT Xavier en qualité de maître spécial d'éducation physique à raison de 6 périodes/semaine à partir du 03 février 2014 en remplacement de Madame LOGNOUL Laurette
  • 55, Approbation du projet de procès-verbal de la séance à huis clos du 20 février 2014.

PAR LE COLLEGE,
Le Directeur Général, P. BLONDEAU
Le Bourgmestre, M. LENZINI


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