Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

vendredi 30 mai 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Oupeye

Organisateur Oupeye
Date vendredi 30 mai 2014 à 20h00
Lieu Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
numérisation titre, commentaire

—-


Commune de Oupeye

Conseil communal

www.oupeye.be, le jeudi 22 mai 2014 à 11-12 heures

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du CWADEL, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 30 mai 2014 à 20 heures au Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE.

Convocation à la séance du vendredi 30 mai 2014 à 20 heures 00

Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 2, Remplacement d'un Conseiller communal suite à un congé parental.
  • 3, IMIO - Assemblée générale ordinaire du 5 juin 2014.
  • 4, A.I.D.E. - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2014.
  • 5, I.I.L.E. - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2014.
  • 6, TECTEO - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 20 juin 2014.
  • 7, NEOMANSIO - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2014.
  • 8, Désaéffectation d'une parcelle du domaine public, rue du Moulin à 4684 HACCOURT, en vue de sa vente.
  • 9, Création d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue des Martyrs, 33 à 4680 OUPEYE(Hermée)
  • 10, Création d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite sur le parking du hall omnisports d'Hermalle-sous-Argenteau
  • 11, Subside à l'Académie César Franck 2014 au montant de 2.625 ?.
  • 12, Octroi de subsides aux bénévoles du groupe de sensibilisation à la prévention des déchets
  • 13, Octroi de subsides aux bénévoles du groupe des guides composteurs
  • 14, Octroi de subsides aux bénévoles du groupe des Guides Energie
  • 15, Environnement - Actions de prévention - Mandat à Intradel
  • 16, Ouverture d'une classe maternelle supplémentaire, à mi-temps, à l'école d'Oupeye et à l'école de Houtain-Saint-Siméon
  • 17, Compte communal 2013 - Arrêt provisoire.
  • 18, Compte 2013 - Régie ADL - Approbation.
  • 19, Paroisse protestante de Herstal-Visé-Oupeye - compte 2013 - Avis
  • 20, Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Hermée - compte 2013 - Avis
  • 21, Fabrique d'Eglise Saint Remi de Heure le Romain - compte 2013 - Avis
  • 22, Fabrique d'Eglise Saint Remy d'Oupeye - compte 2013 - Avis.
  • 23, Fabrique d'Eglise Saint Hubert de Haccourt - compte 2013 - Avis.
  • 24, Fabrique d'Eglise Saint Siméon de Houtain Saint Siméon - compte 2013 - Avis.
  • 25, Fabrique d'église Saint Lambert de Hermalle-sous-Argenteau - compte 2013 - Avis.
  • 26, Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Vivegnis - compte 2013 - Avis.
  • 27, Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste de Hermée - modification budgétaire n° 1 de 2014 - Avis
  • 28, Achat en urgence d'un camion équipé d'une grue - Prise d'acte.
  • 29, Réponses aux questions orales
  • 30, Questions orales
  • 31, Approbation du projet de procès-verbal de la séance publique du 24 avril 2014.

Séance à huis-clos

  • 32, Personnel communal - Prolongation de fonctions supérieures - Décision
  • 33, Personnel enseignant- Démission d'une institutrice primaire en vue de son admission à la pension.
  • 34, Personnel enseignant - Démission de ses fonctions d'une institutrice primaire - Acceptation
  • 35, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BRITTE Cindy en qualité d'institutrice maternelle à raison de 6 périodes/semaine le 29 avril 2014 en remplacement de Madame BEGASSE Régine
  • 36, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame ALBERT Céline en qualité d'institutrice maternelle à raison de 6 périodes/semaine à partir du 9 mai 2014 en remplacement de Madame MASSA Patricia
  • 37, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame NIBUS Michèle en qualité d'institutrice maternelle à temps plein, à partir du 5 mai 2014 en remplacement de Madame FOSSEPREZ Christelle
  • 38, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame PAGGEN Emeline en qualité d'institutrice maternelle à mi-temps à partir du 7 mai 2014 en remplacement de Madame DETALLE Maryse
  • 39, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame PAGGEN Emeline en qualité d'institutrice maternelle à mi-temps à partir du 7 mai 2014 dans un emploi vacant
  • 40, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame LHOEST Marie en qualité d'institutrice maternelle à mi-temps à partir du 7 mai 2014 dans un emploi vacant
  • 41, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur COLLARD Simon en qualité d'instituteur primaire à raison de 12 périodes/semaine à partir du 1er avril 2014 dans un emploi vacant
  • 42, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame LEBRUN Samantha en qualité d'institutrice primaire à raison de 12 périodes/semaine à partir du 1er avril 2014 dans un emploi vacant
  • 43, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame SIMONE Elodie en qualité d'institutrice primaire à raison de 1 période/semaine à partir du 1er avril 2014 dans un emploi vacant
  • 44, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame FOXHAL Nathalie en qualité d'institutrice primaire à raison de 19 périodes/semaine à partir du 1er avril 2014 dans un emploi vacant
  • 45, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame MALPAS Adriane en qualité d'institutrice primaire à raison de 4 périodes/semaine à partir du 1er avril 2014 dans un emploi vacant
  • 46, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur TAS Hassan en qualité d'instituteur primaire à temps plein à partir du 5 mai 2014 en remplacement de Madame DUBOIS Valérie
  • 47, AC OUPEYE / BOUDLAL : Décision d'ester en justice
  • 48, AC OUPEYE / MEDIA PUB : Décision d'interjeter appel contre le jugement du Tribunal de Première Instance de LIEGE du 24 avril 2014.
  • 49, Approbation du projet de procès-verbal de la séance à huis clos du 24 avril 2014.

PAR LE COLLEGE,

  • Le Directeur Général, P. BLONDEAU
  • Le Bourgmestre, M. LENZINI

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