Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 28 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Oupeye

Organisateur Oupeye
Date jeudi 28 mai 2015 à 20h00
Lieu Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE
http://goo.gl/maps/AS808
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Oupeye

Conseil communal

www.oupeye.be, le vendredi 29 mai 2015 à 13-14 heures

Commune de OUPEYE

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du CWADEL, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 28 mai 2015 à 20 heures au Château d’Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE.

L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.

Première convocation

Convocation à la séance du jeudi 28 mai 2015 à 20 heures 00

Château d'Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1, Commissions locales pour l'Energie (CLE) - Rapport annuel.
  • 2, Informations.
  • 3, Octroi d'avantages sociaux aux enfants des écoles communales et libres d'Oupeye - Utilisation des infrastructures sportives communales.
  • 4, Création d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite Rue d'Argenteau à 4681 OUPEYE(Hermalle-sous-Argenteau)
  • 5, Création d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite à 4680 OUPEYE, rue du Roi Albert, n° 216
  • 6, Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC pour les projets “Plan trottoirs 2012”
  • 7, Ouverture d'une classe maternelle supplémentaire, à mi-temps, à l'école de Hermée et de J.Brouwir et d'une classe maternelle supplémentaire, à temps plein, à l'école d'Oupeye
  • 8, Subside à l'Académie César Franck 2015 au montant de 2.625 €.
  • 9, Avenants des conventions avec les différents partenaires du PCS 2015
  • 10, Fabrique d'Eglise Saint Remi de Heure le Romain - compte 2014 - approbation
  • 11, Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste de Hermée - compte 2014 - approbation
  • 12, Compte 2014 - Régie ADL - Approbation
  • 13, Compte communal 2014 - Arrêt provisoire
  • 14, Prise de connaissance du rapport du Directeur Financier dressé en vertu de l'article L1124-40 du code de la démocratie locale et de la décentralisation
  • 15, Environnement – Actions de prévention – Mandat à Intradel
  • 16, Adoption provisoire du projet de révision des plans de secteur (projet ALEGrO) : avis
  • 17, Acte de cession de la voirie et ses dépendances et deux emprises, du lotissement SII, clos de la Chapelle Au Bois à HERMEE
  • 18, Acquisition d'une emprise le long du chemin n°16 (rue du Poncay) en façade de la parcelle cadastrée 5ème division section B n°226G, conformément au plan d'alignement approuvé par le Haut Commisariat en date du 09/02/1921
  • 19, Patrimoine communal - Approbation du projet d'acte authentique de vente de la parcelle de terrain cadastrée à HACCOURT, Section B, 581K pie2, rue du Moulin à Haccourt
  • 20, Marché public portant sur la désignation d'un Réviseur d'entreprises comme Commissaire pour la RCAd'Oupeye Référence : SMP/RR/DS/15-022 - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 21, Projet RenoWatt (GRE) - Convention d’adhésion à la centrale de marchés
  • 22, Réponses aux questions orales
  • 23, Questions orales
  • 24, Approbation du projet de procès-verbal de la séance publique du 23 avril 2015.

Séance à huis clos

  • 25, Personnel communal - Prolongation de fonctions supérieures - Décision
  • 26, Personnel communal - Démission d'un membre du personnel en vue de faire valoir ses droits à la pension de retraite - Monsieur Guy PATAR au 1/12/2015
  • 27, Personnel communal - Démission d'un membre du personnel en vue de faire valoir ses droits à la pension de retraite - Monsieur Tibor HORVATH au 1/1/2016
  • 28, Personnel communal - Mise en disponibilité
  • 29, Désignation, à titre temporaire, d'une directrice d'écoles
  • 30, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame FRANCOTTE Emilie en qualité d'institutrice primaire à temps plein à partir du 20 avril 2015 en remplacement de Madame DI FABRIZIO France
  • 31, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DI FABRIZIO France en qualité de Directrice d'écoles à temps plein à partir du 20 avril 2015 en remplacement de Madame UME Danièlle
  • 32, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DESSOUROUX Ornella en qualité d'institutrice maternelle à raison de 20 périodes/semaine à partir du 20 avril 2015 en remplacement de Madame DETALLE Maryse
  • 33, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame LENZINI Caroline en qualitéd'institutrice primaire à raison de 12 périodes/semaine à partir du 20 avril 2015 en remplacement de Madame SPINOSA Mélissa
  • 34, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame MINEO Maude en qualitéd'institutrice primaire à temps plein à partir du 24 avril 2015 en remplacement de Madame THOREZ Laurence
  • 35, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BAILLY Roxane en qualité de maîtresse spéciale de religion catholique, à raison de 2 périodes/semaine, à partir du 20 avril 2015 dans un emploi vacant
  • 36, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Monsieur SAPORITO Alexandre en qualité de maître spécial d'éducation physique à temps plein à partir du 29 avril 2015 en remplacement de Monsieur DELINCE Jacques
  • 37, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame BRITTE Cindy en qualitéd'institutrice maternelle à temps plein à partir du 5 mai 2015 en remplacement de Madame FOSSEPREZ Christelle
  • 38, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame DESSOUROUX Ornella en qualité d'institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine à partir du 5 mai 2015 dans un emploi vacant
  • 39, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame PAGGEN Emeline en qualitéd'institutrice maternelle à mi-temps à partir du 5 mai 2015 dans un emploi vacant
  • 40, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame FOSSEPREZ Christelle en qualité d'institutrice maternelle, à mi-temps, à partir du 5 mai 2015 dans un emploi vacant
  • 41, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame FOSSEPREZ Christelle en qualité d'institutrice maternelle, à mi-temps, à partir du 5 mai 2015 dans un emploi vacant
  • 42, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame ROMPEN Magali en qualitéd'institutrice maternelle à mi-temps à partir du 5 mai 2015 en remplacement de Madame HORTEN Joëlle
  • 43, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame ROMPEN Magali en qualitéd'institutrice maternelle, à mi-temps, à partir du 5 mai 2015 dans un emploi vacant
  • 44, Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire de Madame CHARTRY Emelyne en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 7 mai 2015 en remplacement de Madame DETALLE Maryse
  • 45, Personnel enseignant-Démission de ses fonctions d'une institutrice primaire -Acceptation
  • 46, Personnel enseignant-Démission de ses fonctions d'une institutrice primaire -Acceptation
  • 47, Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice primaire.
  • 48, Fin d'un congé pour prestations réduites pour raisons familiales d'une institutrice maternelle
  • 49, Approbation du projet de procès-verbal de la séance à huis clos du 23 avril 2015.

PAR LE COLLEGE,

  • Le Directeur Général, P. BLONDEAU
  • Le Bourgmestre f.f., S. FILLOT

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)