Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 27 juillet 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Pepinster

Organisateur Pepinster
Date lundi 27 juillet 2015 à 20h00
Lieu Foyer culturel, cour Ransy (rue Neuve) à 4860 PEPINSTER
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Feeds syndication atom 1.0
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui non cmn rue bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Pepinster

Conseil communal

www.pepinster.be, le lundi 27 juillet 2015 à 8-9 heures

CONSEIL COMMUNAL DU 27 JUILET 2015

Les documents peuvent être consultés à partir du lundi 20 juillet 2015 à 9 heures

Convocation à la séance du lundi 27 juillet 2015 à 20 heures 00

Foyer culturel, cour Ransy (rue Neuve) à 4860 PEPINSTER

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. FE ND de Cornesse – Budget 2016 – Approbation
  • 2. FE St Roch de Soiron – Budget 2016 – Approbation
  • 3. FE ND de Lourdes de Wegnez – Budget 2016 – Approbation
  • 4. FE St Hubert de Wegnez – Budget 2016 – Approbation
  • 5. FE St Antoine de Pepinster – Budget 2016 – Approbation
  • 6. FE St Monon de Goffontaine - Budget 2016 – Approbation
  • 7. Travaux école Wegnez Croix Rouge –Approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché
  • 8. Ecole de Soiron – Pose d’un treillis dans la cours de récréation – Ratification de la décision du Collège.
  • 9. Adhésion au programme « Pollec2 » (Politique locale énergie climat) – Ratification
  • 10. Permis d’urbanisme - Demande de permis avec modification de tracé de voirie – Décision
  • 11. Passerelles sur la Hoëgne – Dénomination - Approbation
  • 12. Correspondance – Interpellation(s) – Question(s)

Séance à huis clos

  • 13. Personnel enseignant – Désignation et ratification
  • 14. Statut pécuniaire des grades légaux du CPAS – Modification – Approbation

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