Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 31 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Plombières

Organisateur 2016-03-31T20-00_gWlgCmnPlombieres-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 31 mars 2016 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maispon communale de Plombieres - Place du 3eme Millenaire, 1 - 4850 Plombières
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
non oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Plombières

Conseil communal

www.plombieres.be, le mercredi 23 mars 2016 à 10-11 heures

Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 31.03.2016 à 20 heures

Convocation à la séance du jeudi 31 mars 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maispon communale de Plombieres - Place du 3eme Millenaire, 1 - 4850 Plombières

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Finances – Comptes communaux – Exercice 2015.
  • 2) Finances – A.I.O.M.S. – Garantie d’emprunts conclus en vue de financer différents travaux – Décision.
  • 3) Finances – Octroi d’un subside à la régie communale autonome « Galmei » pour le fonctionnement de la piscine de La Calamine, en vue d’assurer un sain barbotage pour tous.
  • 4) A.S.B.L. communales – Contrats de gestion trisannuels.
    • a) Culture et Loisirs ;
    • b) Espace culture ;
    • c) Le Viaduc ;
    • d) Maison de Village de Sippenaeken ;
    • e) Salles communale Plombières ;
    • f) Sports et Culture de Plombières-Gemmenich.
  • 5) Egouttage public – Remplacement d’une canalisation d’égouttage rue de Vaals à Gemmenich – Mode de passation et conditions du marché.
  • 6) Mobilité – Travaux d’aménagement d’un cheminement sécurisé pour les usagers faibles – Liaison Montzen-Welkenraedt – Mode de passation et conditions du marché.
  • 7) Voirie communale :
    • a) Déclassement d’un excédent de voire de la voirie communale étant l’ancien chemin vicinal n° 20 – Décision ;
    • b) Elargissement de la même voirie communale (une emprise de voirie) – Décision ;
    • c) Echange, pour cause d’utilité publique, de l’excédent de voirie contre l’emprise de voirie – Décision.
  • 8) Circulation routière – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général) – Modification.
  • 9) Lecture publique – Avenant à la convention de mise à disposition du logiciel ALEPH 500, en vue d’inscrire la bibliothèque de Plombières dans le système « Pass Bibliothèques ».
  • 10) Lecture publique – Modifications du règlement d’ordre intérieur de la bibliothèque.
  • 11) Tourisme – Avenant à la convention d’octroi et d’emploi de subventions en vue de l’implantation de tables d’interprétation du paysage au Pays de Herve.
  • 12) Tourisme – Convention avec la RTBF en vue de l’organisation de la manifestation célérifère « Le Beau Vélo de RAVeL » le 30 juillet 2016.
  • 13) Propositions étrangères à l’ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24, al. 3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
  • 14) Questions orales d’actualité, réponses, correspondance et communications.
  • 15) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 25.02.2016 – Approbation.

Séance à huis clos

  • 16) Bâtiments publics – Travaux de rénovation de la toiture plate du hall sportif de Gemmenich – Autorisation d’ester.
Personnel communal
  • 17) Promotion à l’emploi de brigadier (C1).
Personnel enseignant
  • 18) Demande d’une mise en disponibilité à temps partiel pour convenances personnelles précédant la pension de retraite – Prise d’acte.
  • 19 à 32) Personnel enseignant – Désignations temporaires – Ratifications (14 dossiers).
  • 33) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 25.02.2016.

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