Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 25 août 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Plombières

Organisateur 2016-08-25T20-00_gWlgCmnPlombieres-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 25 août 2016 à 20h00
Lieu Salle du conseil - Maispon communale de Plombieres - Place du 3eme Millenaire, 1 - 4850 Plombières
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Jour Heure Lieu Respect du délai
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Plombières

Conseil communal

www.plombieres.be, le mercredi 17 août 2016 à 10-11 heures

Ordre du jour du Conseil communal de Plombières du 25.08.2016 à 20 heures

Convocation à la séance du jeudi 25 août 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil - Maispon communale de Plombieres - Place du 3eme Millenaire, 1 - 4850 Plombières

Ordre du jour

Séance publique

  • 1) Conseil communal – Remplacement d’un conseiller communal en congé parental – Désistement au mandat de conseillère communale remplaçante.
  • 2) Conseil communal – Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de Monsieur Jean-Pierre Lambiet en qualité de conseiller communal remplaçant.
  • 3) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Gemmenich – Approbation.
  • 4) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Hombourg – Approbation.
  • 5) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Montzen – Approbation.
  • 6) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Moresnet – Approbation.
  • 7) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Plombières – Approbation.
  • 8) Cultes – Budget pour l’exercice 2017 de la Fabrique d’Eglise de Sippenaeken – Approbation.
  • 9) Conseil communal des Enfants – Règlement d’ordre intérieur – Modification.
  • 10) Personnel communal – Statut pécuniaire – Modifications.
  • 11) Enseignement – Règlements d’ordre intérieur de l’école de Montzen Village-Montzen Gare et de l’implantation de Plombières.
  • 12) Egouttage public – Travaux urgents de pose de canalisation d’eaux pluviales à Droegweide (Gemmenich) :
    • a) Prise d’acte ;
    • b) Approbation de la dépense.
  • 13) Bâtiments publics – Travaux d’extension du C.P.A.S. et de construction de l’antenne de police de Plombières – Conditions et mode de passation du marché.
  • 14) Urbanisme – Charte urbanistique en matière de division de logements.
  • 15) Patrimoine – Déclassement éventuel, comme monument, de la croix gothique sise à Hombourg, Centre, classée par arrêté de l’Exécutif de la Communauté française du 23 janvier 1987 – Avis.
  • 16) Patrimoine – Acquisition d’un droit d’occupation de la société anonyme de droit public Infrabel, pour cause d’utilité publique, sur un terrain sis à Montzen, pour aménager une liaison piétons/cyclistes entre Montzen et Welkenraedt.
  • 17) Patrimoine – Acquisition de gré à gré, pour cause d’utilité publique, à titre gratuit, d’une parcelle de terrain en vue de l’agrandissement de l’espace de convivialité à Hombourg, Centre.
  • 18) Patrimoine – Echange sans soulte et à frais partagés de l’acte notarié, pour cause d’utilité publique, d’une parcelle communale de terrain sise à Plombières, rue de l’Eglise, contre une parcelle de terrain sise au même endroit et appartenant aux consorts Paquot.
  • 19) Bâtiments publics – Location à la Société Royale d’Harmonie Sainte-Cécile de Gemmenich d’un local de répétition dans l’ancien bâtiment scolaire sis à Gemmenich, Schroubel, 2.
  • 20) Voirie communale – Projet de plan d’alignement modificatif et de mesurage d’un tronçon de la rue du Village (chemin de grande communication n° 129) à Moresnet – Adoption provisoire.
  • 21) Voirie communale – Lotissement de la S.A. Pierre et Nature à Montzen, rue Elbeke :
    • a) Ouverture d’une nouvelle voirie – Modification ;
    • b) Acquisition de gré à gré, pour cause d’utilité publique, à titre gratuit, de l’assiette de la nouvelle voirie créée et des emprises en pleine propriété (chambres de visite) et en sous-sol de la canalisation d’évacuation des eaux usées.
  • 22) Propositions étrangères à l’ordre du jour, inscrites à la demande des membres du Conseil communal (L1122-24, al. 3) – Délai de 5 jours francs + note explicative.
  • 23) Questions orales d’actualité, réponses, correspondance et communications.
  • 24) Procès-verbal de la séance publique de la réunion du Conseil communal du 07.07.2016 – Approbation.

Séance à huis clos

  • 25) Personnel enseignant – Suppression d’emploi et mise en disponibilité par défaut partiel d’emploi d’une maîtresse de seconde langue (allemand) – Décision.
  • 26) Personnel enseignant – Démission d’une institutrice primaire – Acceptation.
  • 27) Personnel enseignant – Demande d’un congé pour prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle à un cinquième temps – Décision.
  • 28) Procès-verbal de la séance à huis clos de la réunion du Conseil communal du 07.07.2016 – Approbation.

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